programme d aide a la recherche technologique

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353 documents pour programme d aide a la recherche technologique

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.
... de base conformément à la liste des programmes et au tableau budgétaire annexés au présent dé... euros pour les comptables du Centre de Recherche Agronomique de Gembloux. En cas d'urgence, les c... l'innovation et du développement technologique dans le domaine de l'énergie. Subventions à de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-02-2006 et mise à jour au 31-07-2006)
... de base conformément à la liste des programmes et au tableau budgétaire annexés au présent dé... euros pour les comptables du Centre de Recherche Agronomique de Gembloux. En cas d'urgence, les c... l'innovation et du développement technologique dans le domaine de l'énergie. Subventions à de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-03-2002 et mise à jour au 24-02-2004).
... de base conformément à la liste des programmes et au tableau budgétaire annexés au présent dé... euros pour les comptables du Centre de Recherche Agronomique de Gembloux. En cas d'urgence, les c... l'innovation et du développement technologique dans le domaine de l'énergie. Subventions à de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 17 FEVRIER 2012. - Décret relatif à l'appui à l'entrepreneuriat dans le domaine de l'économie sociale et à la stimulation de l'entrepreneuriat socialement responsable (1)
... flamand du 8 septembre 2000 portant un programme d'impulsion et de soutien de l'économie plurielle... scientifiquement étayées et de la recherche dans le domaine de l'économie sociale et l'entrep... informatique par un autre moyen technologique, de sorte que la portée juridique de telles donn�...
- BOB-FR, 26 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Décret contenant le Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : premier ajustement par DRW 2005-07-14/52) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-2005 et mise à jour au 10-02-2006).
... de base conformément à la liste des programmes et au tableau budgétaire annexés au présent dé... euros pour les comptables du Centre de Recherche agronomique de Gembloux. En cas d'urgence, les c... l'innovation et du développement technologique dans le domaine de l'energie. Subventions à des...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-04-2004 et mise à jour au 08-02-2005)
... de base conformément à la liste des programmes et au tableau budgétaire annexés au présent dé... euros pour les comptables du Centre de Recherche agronomique de Gembloux. En cas d'urgence, les c... l'innovation et du développement technologique dans le domaine de l'énergie. Subventions à de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-04-2002 et mise à jour sommaire au 13-02-2003)
... de base conformément à la liste des programmes et au tableau budgétaire annexés au présent dé... mise en oeuvre d'un plan d'aide à la recherche d'emploi pour les travailleurs PTP. Subventions ... l'innovation et du développement technologique dans le domaine de l'énergie. Subventions à de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'aide aux projets de recherche et de développement des entreprises en Flandre
... par la Recherche scientifique et technologique en Flandre), notamment l'article 5, remplacé par ...5° programme d'encadrement communautaire dans le domaine de la ...
- BOB-FR, 10 mars 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie.
... et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes en vue de produ... 1° soit dans le cadre d'un programme thématique de la Région wallonne ayant fait l'ob...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 JUILLET 2008. - Décret relatif au soutien de la recherche, du développement et de l'innovation en Wallonie (1)
... et de techniques scientifiques, technologiques, commerciales et autres existantes en vue de produ...1° soit dans le cadre d'un programme thématique de la Région wallonne ayant fait l'ob...
- BOB-FR, 29 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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