programme d aide a la lecture

• Arrêt nº 69264 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 27 octobre 2011

... mais formulent également des programmes concrets visant à améliorer la difficil position... l'espèce, le Conseil n'aperçoit, à la lecture des motifs de l'acte entrepris, aucune indication ...

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 janvier 2006 en matière de dépistage de cancer du sein par mammographie et l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 juillet 2008 relatif au programme de dépistage du cancer du sein par mammographie numérique en Communauté française

...« 20° Centre de deuxième lecture : le centre de deuxième lecture visé à l'articl...

• BOB-FR, 9 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... structurelles qu'elles ont programmées sans normes,. sur la base d'une dérogation aux di... 2007, est de nouveau inséré dans la lecture suivante :. « Art. 113. Une université peut éga...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... ou son délégué, sur base du programme de cours qu'ils proposent. Niveau minimum de con... sont autorisés afin de faciliter la lecture de ces marques. Que lesdites marques restent lis...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise relatif au programme de dépistage du cancer du sein par mammographie numérique en Communauté fran}aise.

... 6° Centre de deuxième lecture : le centre chargé de l'envoi des invitations aux...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 135/2011 de Cour Constitutionnelle, 27 juillet 2011

Loi du 12 janvier 2007 sur l'accueil des demandeurs d'asile et de certaines autres catégories d'étrangers (art. 4, alinéas 2 et 3, et 7, § 2, tels que ces articles ont été modifiés ou remplacés par les articles 160 et 162 de la loi du 30 décembre 2009 portant des dispositions diverses) Loi du 30 décembre 2009 portant des dispositions diverses (art. 168)

... - ainsi que l’accès à un programme de retour volontaire. Initialement, l’article...La lecture combinée de cette disposition avec les articles...

• 11 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au programme de dépistage du cancer du sein par mammographie numérique en Communauté française

... par un centre unique de deuxième lecture; que cette centralisation permet de rationaliser l...

• BOB-FR, 28 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 2 MARS 2012. - Arrêté ministériel fixant la qualification requise des agents à recruter et le programme du concours de recrutement de sapeurs-pompiers et de sous-lieutenants (officiers) francophones et néerlandophones pour le Service d'Incendie et d'Aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale

...Si vous satisfaites au test de lecture et recevez l'accord de l'examinateur (coup de siff...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le réseau public de la lecture et les bibliothèques publiques (1)

... Plan quinquennal de développement » : programme d'action d'une durée minimale de cinq ans établi...

• BOB-FR, 5 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret-programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, à la Culture, à l'Enseignement obligatoire et à l'Enseignement de promotion sociale, au financement des institutions universitaires et des Hautes Ecoles, aux aides aux institutions universitaires, aux organismes d'intérêt public et au sport

...Fonds des Centres de Lecture publique de la Communauté française, de la Bibli...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements