programme d action communautaire sur le terrain de l education

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... de faune et de flore d'intérêt communautaire et d'intérêt régional;. 2° contribuer à la mi... le réseau écologique, notamment les terrains en friche, les talus du chemin de fer, les bermes ...'à toute disposition normative, plan ou programme susceptible de ralentir ou faire obstacle à la r�...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

... décret règle une matière communautaire et régionale. CHAPITRE 2. - Enseignement. Section... des résultats de projet vers le terrain. Section 3. - Système d'apprentissage et de trava... de l'arrêté royal n° 25 créant un programme de promotion de l'emploi dans le secteur non comme...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

... a) Perspectives. 2.2. Programme de vaccination. a) Introduction. b) Eléments ... actions mises en place par les acteurs de terrain en veillant au respect de la législation (et des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

...1° Achat de programme : toute acquisition, par un éditeur de services o... la condition que les coproducteurs communautaires participent majoritairement au coût total de prod... et d'établir leurs câbles dans un terrain ouvert et non bâti ou de les faire passer sans at...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 5 JUIN 2008. - Décret portant création du Conseil supérieur de l'Education aux Médias et assurant le développement d'initiatives et de moyens particuliers en la matière en Communauté française (1)

... et de la communication dans les programmes d'éducation et de formation. . A cette fin, le Co... du Conseil supérieur, notamment communautaire, nationale et internationale, est assurée priorit... 1° Collabore à la mise en oeuvre sur le terrain des décisions du Conseil supérieur pour les mati...

• BOB-FR, 15 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret portant création du Conseil supérieur de l'Education aux Médias et assurant le développement d'initiatives et de moyens particuliers en la matière en Communauté fran}aise.

... et de la communication dans les programmes d'éducation et de formation. A cette fin, le Co... du Conseil supérieur, notamment communautaire, nationale et internationale, est assurée priorit... 1° Collabore à la mise en oeuvre sur le terrain des décisions du Conseil supérieur pour les mati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JUILLET 2010. - Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics

... les pouvoirs locaux, régionaux et communautaires, par certains employeurs du secteur non marchand, ... actes et travaux d'assainissement sur un terrain affecté d'une pollution historique, introduit dir...

• BOB-FR, 20 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 20 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté française

... du 30 avril 2004 approuvant le programme quinquennal de promotion de la santé 2004-2008;. ... (SCPS- qui ont consulté des acteurs de terrain). Les Centres Locaux de Promotion de la Santé et ...

• BOB-FR, 29 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à l'établissement d'un cadre pour parvenir à un bon état des eaux de surface

... un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau et de la directive 2008/1... action principale l'établissement d'un programme de mesures le 22 décembre 2009, tel que précisé..., y compris les données obtenues sur le terrain ou écosystèmes modèles, qui permettent de calcu...

• BOB-FR, 13 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé pour 2005-2006 au sein de la Communauté fran}aise.

... Le programme quinquennal de promotion de la santé 2004-2008 d�... (SCPS- qui ont consulté des acteurs de terrain). Les Centres Locaux de Promotion de la Santé et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única