programmations nouveaux programmes 2008

• 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir une partie des frais relatifs à la réalisation de projets dans le cadre du Fonds européen d'intégration, programmation 2010, volet fédéral, allocation de base 44.56.51.43.52.02

...Vu la Décision 2008/457/CE de la Commission européenne du 5 mars 2008..., le suivi et le contrôle des programmations du Fonds européen d'intégration, les différente... et comportent des activités et des programmes destinés à les familiariser avec la société d'... grâce à un travail de groupe pour de nouveaux arrivants hautement qualifiés. Projet du bénéfi...

• BOB-FR, 30 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 27 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire

... à organiser, le cas échéant, les programmes d'études des élèves sur la base des dérogation...En libérant les programmations des procédures et des normes, les dispensateurs d... lors de circonstances changées ou de nouveaux besoins. Le maintien absolu du principe des object...

• BOB-FR, 10 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire. (Traduction).

... flamand pendant les années scolaires 2008-2009 à 2010-2011 inclus. Le cas échéant, la dat... à organiser, le cas échéant, les programmes d'études des élèves sur la base des dérogation...En libérant les programmations des procédures et des normes, les dispensateurs d... lors de circonstances changées ou de nouveaux besoins. Le maintien absolu du principe des object...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Contrat de gestion de l'Office de la Naissance et de l'Enfance 2008-2012.

... Section 4.3. - Les programmes d'accompagnement préventif de l'enfant. Art. 16... Il met en oeuvre de nouveaux programmes d'accompagnement préventif pour le bie... tenu du lancement rapproché des programmations 2006-2007 et 2008-2009 qui nécessitent l'avis des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel (1)

... des 9 avril 1992, 25 juin 1992 et 4 juillet 2008, il inséré un nouvel alinéa entre les alinéas ...3° si les programmes d'études en vigueur pour cette option maintiennen..., le cas échéant, l'application de nouveaux programmes d'études approuvés par le Gouvernemen..., il faut entendre les programmations de subdivisions structurelles qui :. a) répondent...

• BOB-FR, 20 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 31-08-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la...

..., il faut entendre les programmations de subdivisions structurelles qui :. a) réponde... utilise uniquement de propres programmes d'études approuvés par le Gouvernement flamand. ... scission d'établissements existants, de nouveaux établissements sont créés dans le cadre d'une r... attribue, pendant les années scolaires 2007-2008 à 2010-2011 incluses et compte tenu des articles ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única