programmations cycle 2

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10 documents pour programmations cycle 2

- 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel portant octroi d'une subvention pour couvrir une partie des frais relatifs à la réalisation de projets dans le cadre du Fonds européen d'intégration, programmation 2010, volet fédéral, allocation de base 44.56.51.43.52.02
..., le suivi et le contrôle des programmations du Fonds européen d'intégration, les différente... o Cycle de cours « FLE » (français langue étrangère) ...
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 15 DECEMBRE 2010. - Décret-programme portant diverses mesures relatives au sport en Communauté française, aux Fonds budgétaires figurant au Budget général des dépenses de la Communauté française, au Conseil de la transmission de la mémoire, à l'enseignement obligatoire et à l'enseignement de promotion sociale, aux Bâtiments scolaires, au financement des Institutions universitaires et des Hautes Ecoles, à la politique scientifique et universitaire, au transfert de l'enseignement supérieur de l'Architecture à l'Université et aux aides aux Institutions universitaires et à la négociation en Communauté française
... universitaires organisant le premier cycle en médecine et dentisterie. Ce montant est répar... 1er, et que par la suite des programmations sectorielles sont conclues au sein de l'un ou des ...
- BOB-FR, 1 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à l'octroi de périodes de cours complémentaires destinées à promouvoir l'intégration des élèves allophones (TRADUCTION).
... Le premier cycle triennal débute à compter de l'année scolaire 22008-2009. Des programmations, fusions et restructurations n'ont pas d'incidence...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à l'octroi de périodes de cours complémentaires destinées à promouvoir l'intégration des élèves allophones
...Le premier cycle triennal débute à compter de l'année scolaire 22008-2009. Des programmations, fusions et restructurations n'ont pas d'incidence...
- BOB-FR, 8 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 30 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, relative aux conditions de salaire et de travail (1)
...Les éventuelles programmations plus favorables formellement établies au niveau d... par une école professionnelle, ou cycle complet de l'apprentissage de 4 ansHC- Voeren van ...
- BOB-FR, 21 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel (1)
..., il faut entendre les programmations de subdivisions structurelles qui :. a) répondent... 12°, les mots « au degré ou dans le cycle » sont remplacés par les mots « au degré ou, p...
- BOB-FR, 20 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de périodes de cours complémentaires destinées à promouvoir l'intégration des élèves allophones (TRADUCTION).
... Le premier cycle biennal débute à compter de l'année scolaire 20006-2007. Des programmations, fusions et restructurations n'ont pas d'incidence...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi relative au recrutement des militaires et au statut des musiciens militaires et modifiant diverses lois applicables au personnel de la Défense. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-04-2003 et mise à jour au 10-08-2005)
... sous-officier, s'il postule pour le même cycle de formation;. 5° pour le postulant candidat au... l'alinéa 1er, conformément aux programmations intersectorielles applicables à l'ensemble de la ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 avril 1997. - Commission paritaire de la transformation du papier et du carton. - Convention collective de travail du 18 avril 1997. Conditions de travail et de rémunération (Convention enregistrée le 1er juillet 1997 sous le numéro 44386/CO/136). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-1998 et mise à jour au 12-09-2...
... Les éventuelles programmations plus favorables formellement établies au niveau d... cycle complet de l'apprentissage de 4 ans). . C...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 31-08-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la...
..., il faut entendre les programmations de subdivisions structurelles qui :. a) réponde...'un diplôme d'enseignement supérieur d'un cycle, nommé à titre définitif dans ces catégories, ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única