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95 documents pour Programmations

- 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations dans l'enseignement artistique à temps partiel
- BOB-FR, 12 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 19 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 octobre 2010 portant octroi d'une subvention pour couvrir une partie des frais relatifs à la réalisation de projets dans le cadre du Fonds européen d'intégration, programmations 2009, volet fédéral
- BOB-FR, 30 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arret nº 2006/RG/201 de Cour d'appel, Liège, 10 janvier 2011
...'intimée ; voir aussi planning des programmations à partir du 12.11.2001, pièce 9 ). . Ni P. B., n...
- Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des programmations de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré des écoles appartenant à un centre d'enseignement (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein
- BOB-FR, 12 novembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les programmations de sections dans l'enseignement supérieur de type court et de promotion sociale pour l'année scolaire 1998-1999 (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein
- BOB-FR, 12 septembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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