profile bois

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Porte-serviettes : si la barre en bois d'un porte-serviettes est cassée, remplacezla par... de joint d'isolation en mousse ou en profilé de caoutchouc sur la partie de la porte qui frappe...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 3 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions sectorielles d'exploitation de certaines installations de regroupement de matières enlevées du lit et des berges des cours et plans d'eau du fait de travaux de dragage ou de curage

... des matières enlevées, tel qu'encombrant, bois, ferraille, plastique;. 9° cellule : subdivision ...11° fond de forme : surface profilée destinée à recevoir les couches d'étanchéité ...

• BOB-FR, 6 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décision judiciaire de Raad van State, 26 novembre 2002

Wanneer een vergunningsaanvrager in de loop van de administratieve procedure verhuist, dient hij het nodige te doen opdat de naar zijn vroeger adres gezonden stukken hem zouden bereiken, ofwel dient hij de bevoegde overheid expliciet en ten gepaste tijde op de hoogte te brengen van zijn adresverandering. Wanneer de aanvrager geen van beide heeft gedaan, kan de overheid geldig betekenen op het oud adres.

... une véranda dont la structure est faite de bois, et une lucarne de 3 mètres de large vient percer... plus de 150 m², l'élément ondulé ou profilé en métal de teinte foncée et de texture mate;. E...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 novembre 2002

La formalité prescrite par l'article 52, § 2, alinéa 1er, du CWATUPa a été accomplie par le fonctionnaire délégué lorsqu'il a, concomitamment à l'envoi de son recours, notifié celui-ci par envoi recommandé au demandeur de permis et que cet envoi n'a pas été réclamé par son destinataire.

... une véranda dont la structure est faite de bois, et une lucarne de 3 mètres de large vient percer... plus de 150 m², l'élément ondulé ou profilé en métal de teinte foncée et de texture mate;. E...

• Urteil nº 102/2003 de Verfassungsgerichtshof, 22 juillet 2003

...Lemaitre, wohnhaft in 5350 Ohey, Bois d'Ohey 265, Y. Thomas, wohnhaft in 6717 Metzert, c... der Ministerrat hervor, Ausbildungen und Profile besessen, die mehr oder weniger mit denjenigen der...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 octobre 1999

Suivant l'article 54, alinéas 1er et 2, des lois coordonnées sur les sociétés commerciales, le conseil d'administration d'une société anonyme est seul compétent pour décider de l'introduction d'une action en justice au nom de la société.En vertu d'une disposition expresse et générale des statuts, comme l'autorise l'alinéa 4 dudit article 54, un ou plusieurs administrateurs peuvent être investis d'un pouvoir de représentation externe de la société et donc de celui de prendre la décision d'agir en justice.Selon les articles 15 des statuts des requérantes, «les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont soutenues et suivies au nom de la société par deux administrateurs ou par l'administrateur délégué ou par un mandataire désigné à cet effet». Si, par application des dispo...

...�tres rectangulaires dont les encadrements en bois mouluré datent de 1861. Aux étages, fenêtres re... mouluré et d'un cordon d'appui profilé. Le bel étage est mis en évidence par les crosse...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 juillet 2004

Les principes d'égalité et de non-discrimination inscrits dans les articles 10 et 11 de la Constitution signifient que des personnes ou des catégories de personnes qui se trouvent dans une même situation doivent être traitées de la même manière et, inversement, que des situations différentes puissent faire l'objet d'un traitement différencié. La mise en oeuvre de ces principes suppose donc une comparaison entre deux ou plusieurs catégories de personnes. Dès lors qu'il n'est pas allégué que la partie adverse aurait traité le requérant autrement que d'autres administrés placés dans la même situation, les articles 10 et 11 de la Constitution ne sauraient avoir été violés et le moyen qui dénonce la violation des dispositions précitées, manque en droit.

... pour objet la construction d'un hangar en bois pour la création d'un centre d'élevage et d'entr... de blocs de béton gris et de métal profilé brun, comprenant une piste d'entraînement et 15 b...