Professions

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18 termes du glossaire pour Professions (liste complète)

3.467 documents pour Professions

- Loi-cadre relative aux professions intellectuelles prestataires de services.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 FEVRIER 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission technique des professions paramédicales
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 24 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'arrêté royal du 18 novembre 2004 relatif à l'agrément des praticiens des professions paramédicales, pour les professions d'audiologue et d'audicien
- BOB-FR, 24 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE

- 15 FEVRIER 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 12 DECEMBRE 2010. - Loi fixant la durée du travail des médecins, dentistes, vétérinaires, des candidats-médecins en formation, des candidats-dentistes en formation et étudiants stagiaires se préparant à ces professions (1)
- BOB-FR, 22 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 1er FEVRIER 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 septembre 2011 portant nomination des membres de la chambre « homéopathie » visée à l'article 2, § 3, de la loi du 29 avril 1999 relative aux pratiques non conventionnelles dans les domaines de l'art médical, de l'art pharmaceutique, de la kinésithérapie, de l'art infirmier et des professions paramédicales
- BOB-FR, 8 février 2012
- Autres arrêtés
- 2 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les professions pour lesquelles peut être octroyé un titre de compétence professionnelle
- BOB-FR, 30 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 3 AOUT 2007. - Arrêté royal codifiant les lois-cadres relatives aux professions intellectuelles prestataires de services
- BOB-FR, 18 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 24 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'arrêté royal du 18 novembre 2004 relatif à l'agrément des praticiens des professions paramédicales, pour la profession d'ergothérapeute
- BOB-FR, 24 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative à la classification des professions (1)
- BOB-FR, 10 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

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