Profession medicale parallele

• 10 AOUT 2001. - Loi portant des mesures en matière de soins de santé (1)

... assureurs, des organisations professionnelles des médecins et des pharmaciens, de représentant... pharmaceutique dans la pratique médicale en fonction des besoins thérapeutiques et sociaux... pharmaceutiques importées en parallèle, à savoir les spécialités pharmaceutiques impor...

• BOB-FR, 1 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• ARRET nº 50320 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 27 octobre 2010

... d’autant moins crédible au vu de la profession de votre père que dans le contexte de la mutineri... comme en témoigne l’attestation médicale du 15 mai 2009 jointe au dossier » ; ainsi, il fa... valeur indicative et est examinée en parallèle avec les autres éléments du dossier administrati...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 juin 2001

L'union professionnelle requérante a pour objet social de protéger et de promouvoir les intérêts de ses membres qui sont agréés pour pouvoir porter le titre professionnel particulier en soins d'urgence et qui déclarent se consacrer à la médecine d'urgence. En ce qu'il permet à des médecins non porteurs d'un titre particulier en soins d'urgence d'exercer les fonctions au sein d'une institution organisant une fonction "service mobile d'urgence\

... paramédi- cales et aux commissions médicales. (..). Art. 76bis. Le Roi peut, après avoir pris ... chefs de service et de permanences, en parallèle avec les fonctions "soins urgents spécialisés; q...

• Arret nº 8578/08 et 8586/08 de Cour du Travail, Liège (Namur), 7 mai 2009

D.P./54//09. *Risque professionnel - Maladies professionnelles - Ecartement préventi..., le lieu de travail, les informations médicales concernant l'immunité éventuelle de la travaille...Ce mouvement est parallèle à celui du développement des agents infectieux m...

• Brevets et savoir-faire

Pourquoi déposer un brevet ? 1. Un outil pour obtenir un monopole légal d’exploitation. 2. Un outil pour valoriser les résultats de la recherche. 3. Un outil pour générer des revenus via des licences. 4. Un instrument pour attirer des collaborateurs et partenaires de qualité. 5. Un outil de négociation indispensable dans certains secteurs ou pays. B. Quand préférer la protection par le secret ou d’autres protections ? 1. Les autres stratégies possibles. 2. Quand choisir la protection par secret ? a) La nature du produit et les habitudes du secteur. b) Le prix de vente et le succès escompté du produit. c) La non brevetabilité de l’invention. d) Un inconvénient majeur ...

... aussi lui-même l’invention en parallèle, car un licencié peut devenir un concurrent «dé... chez eux des souffrances sans utilité médicale substantielle pour l'homme ou l'animal, ainsi que ... soit en vertu des usages de la profession soit en vertu d’une obligation contractuelle. A...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi
• Sumario

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... réclamant, médecin généraliste de profession, s'estime gravement lésé par la disparition de S... niveau de bruit est strictement et médicalement intolérable (les mesures d'isolation acoustique d..., une zone d'espaces verts, ce parallèlement à la limite nord de la zone d'activité économiq...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 25 MARS 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics

... de l'inscription au registre professionnel ou du commerce, traitée jusqu'à présent dans l'...Il convient également de prévoir en parallèle une limite maximale en valeur relative à cette r�...Fonds d'Aide médicale urgente. Fonds de Construction d'Institutions hosp...

• BOB-FR, 9 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE