produits alimentaires chinois

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17 documents pour produits alimentaires chinois

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
... s'exprime le produits de. residu, sauf degradation ou. mention... choux chinois 0.5. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 septembre 2005 établissant les prescriptions concernant les dérogations pour semences et plants de pommes de terre dans le cadre du mode de production biologique (TRADUCTION).
... chinois. Beta vulgaris ssp. vulgaris bette (poiree... du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch... produits agricoles et les denrées alimentaires;. Vu le Règlement (CE) n° 1452/2003 de la Com...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno
.... Compléments alimentaires. Art. 10. Selon que de besoin, les Etats parties e... sur la composition analytique de ces produits et l'assurance qualité. . Mesures d'ordre financ..., est établie en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français et en russe, les six te...
- BOB-FR, 25 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005. (TRADUCTION).
... Compléments alimentaires. Art. 10. Selon que de besoin, les Etats parties... sur la composition analytique de ces produits et l'assurance qualité. Mesures d'ordre financi..., est établie en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français et en russe, les six te...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 OCTOBRE 2002. - Loi portant assentiment à la Convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international et aux Annexes Ire à V, adoptés à Rotterdam le 10 septembre 1998 (1)
... chimiques utilisés comme additifs alimentaires;. g) Les produits alimentaires;. h) Les produits c..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,...
- BOB-FR, 13 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 17 SEPTEMBRE 2005. - Loi portant assentiment à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, et aux Annexes A, B, C, D, E et F, faites à Stockholm le 22 mai 2001 (1)(2)
... de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,... ou le traitement de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux;. iii) Dans le cas d'un...
- BOB-FR, 14 juin 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).
... ont la même composition et ont été produits en utilisant le même processus de production. L... Chou chinois 130 100 ... les données relatives aux rations alimentaires et au rapport végétaux alimentaires-herbes et à...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 DECEMBRE 2006. - Décret concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (1)
...'excréments de bétail, ainsi que leurs produits, y compris le compost de champignon et les déchet..., le chou blanc, le chou vert, le chou chinois, le céleri-branche, le céleri vert, le céleri-r... s'appliquent que lorsque les rations alimentaires des animaux concernés comportent suffisamment de ...
- BOB-FR, 29 décembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international.
... chimiques utilisés comme additifs alimentaires;. g) Les produits alimentaires;. h) Les produi..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
..., exiger l'utilisation de matériels, produits et procédés modifiés ou de remplacement pour pr..., dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi,... ou le traitement de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux;. iii) Dans le cas d'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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