Produit textile

• Remplacement du président de la Commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers Par arrêté royal du 22 septembre 1998, qui produit ses effets le 1erben

• BOB-FR, 1 janvier 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arrêté royal relatif aux dénominations textiles.

Article 1. Les produits textiles ne peuvent être mis sur le marché, soit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MARS 2007. - Arrêté royal relatif aux dénominations textiles

...Article 1er. Les produits textiles ne peuvent être mis sur le marché, soit...

• BOB-FR, 16 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêtés ministériels concernant les secrétaires des commissions paritaires Par arrêté ministériel du 5 juillet 2011, qui produit ses effets le 1er mai 2011, démission honorable de la

...- Sous-commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers. - C...

• BOB-FR, 8 août 2011
• Autres arrêtés

• 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 mars 2007 relatif aux dénominations textiles

... de la masse des fibres contenues dans un produit textile » du même arrêté, modifié par l'arrê...

• BOB-FR, 29 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 17 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2006, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, relative aux initiatives de formation (1)

... de la bonneterie", qui en verse le produit dans sa section "Formation". De cette manière, le...

• BOB-FR, 7 février 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 13 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 mars 2007 relatif aux dénominations textiles

...« § 1er. Un produit de laine ne peut être qualifié de :. Pour la con...

• BOB-FR, 28 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 25 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 29 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... T 127,29 641174bandage pour le menton - textile . . . . . T 127,29641211kin- en halsbandage - text...Ces propriétés permettent d'obtenir un produit fini extrêmement lisse et avec une grande capacit...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 NOVEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts

...Histoire et actualité des arts/Textile. Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets l...

• BOB-FR, 30 décembre 2003
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 1er DECEMBRE 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 mai 2011, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, relative aux initiatives de formation pour les groupes à risque (1)

... social et de garantie, qui en verse le produit dans sa section "Formation". . CHAPITRE IV. Initia...

• BOB-FR, 9 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements