Produit refrigere

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22 documents pour Produit refrigere

- 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre
... lesquelles le corps est conservé : réfrigéré (ou non), heure de début et de fin de la réfrig�...
- BOB-FR, 23 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- PROTOCOLE N° 1 RELATIF AU REGIME APPLICABLE A L'IMPORTATION DANS LA COMMUNAUTE DES PRODUITS AGRICOLES ORIGINAIRES D'ALGERIE, FAIT A VALENCE LE 22 AVRIL 2002.
... refrigerees ou. congelees, a. l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 février 2005
L'extrême urgence est établie dès lors qu'une décision de retrait d'agrément d'une maison de repos met cette dernière dans l'obligation de cesser immédiatement ses activités, sous peine de sanctions pénales et ce, même si cette décision peut faire l'objet d'un recours préalable au Gouvernement wallon (exercé en l'espèce) et même si le bourgmestre a pris une décision de fermeture de la maison de repos, cette dernière décision ne constituant qu'une mesure d'exécution non susceptible de faire grief par elle même.

... surgelée, protégé dans son carton réfrigéré, était en attente d'être placé dans le surgéla... se borne à affirmer que le document produit par la partie adverse et cité dans la décision a...

- 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière de certification d'entreprises frigorifiques et de leurs frigoristes
... spécialisé en réservoir de lait réfrigéré" et "réservoir de lait réfrigéré" sont abrogé... de 5 g/anXX Xsolution savonneuse ou produit similaireXX cylindre à gaz inerte (azote sec, a...
- BOB-FR, 22 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture
... du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch... mâle, qu'il soit traité, dilué, réfrigéré ou congelé;. 19° gestion simplifiée : la gestio...
- BOB-FR, 7 mai 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement wallon concernant l'attribution du label de qualité ' Escargot fermier '.
... Article 1. Pour pouvoir être produit, mis en vente ou vendu sous la dénomination label... - Beurre pasteurisé réfrigéré (maximum 85 % en poids de la farce). - Echalotes...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 3 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE ' PRODUITS ORIGINAIRES ' ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE.
... refrigerees l'exclusion des viandes des. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 MARS 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1976 relatif à l'expertise et au commerce du poisson
... les denrées alimentaires et les autres produits, notamment l'article 2 et l'article 3, modifié pa... poisson est préparé, transformé, réfrigéré, congelé, emballé ou entreposé;. b) un navire-u...
- BOB-FR, 24 mars 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... 3. Pour chaque produit, le droit de base sur lequel les réductions succe... fraiches ou refrigerees :. ex 0201 10 00 - en carcasses o...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 3. - RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE ' PRODUITS ORIGINAIRE ' ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE.
... refrigerees l'exclusion des viandes des. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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