produit national brut europe

• Arrest nº 64575 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 11 juillet 2011

... X, die verklaart van Kosovaarse nationaliteit te zijn, op 20 april 2011 heef ingediend om de nie... partij, gelet op artikel 16.1.c van de Europese Verordenin nr. 343/2003 van de Raad van 18 februar...- Pagina 4 van 9 « Le Kosovo a le Produit National Brut le plus bas, le revenu moyen annuel ...

• Arrêté ministériel déterminant les catégories de professions, les qualifications, la nature des prestations et les pays situés hors d'Europe visés à l'article 16 des lois sur la milice, coordonnées le 30 avril 1962.

... des relations diplomatiques et dont le produit national brut par habitant est inférieur à 4 000...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... sont pas contraires à la Convention européenne des droits de l'homme et aux libertés fondamental.... L'article II.9 produit ses effets le 1er septembre 1997. . L'article II.1..., avoir fourni la preuve d'avoir la nationalité belge ou de remplir les conditions relatives à la... excéder un cinquième du dernier traitement brut d'activité ou du dernier traitement brut d'attent...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 90/2011 de Cour Constitutionnelle, 31 mai 2011

Loi du 17 juin 2009 "modifiant, en ce qui concerne les contrats d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et la loi du 20 juillet 2007 modifiant, en ce qui concerne les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 25 juin 1992 sur les contrats d'assurance terrestres" (art. 6, 12, 13 et 15)

... les conditions et les tarifs de leurs produits pour tenir compte des règles tarifaires limitat... l’attribution à la Banque nationale de Belgique de la compétence de contrôle des..., 13 décembre 2007, C-250/06, United Pan-Europe Communications Belgium e.a., point 39; CJCE, grand... techniques, un système de provisionnement brut qui exige le nantissement d’actifs en couvert...

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 1995. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 31-12-1994 et mis à jour au 19-09-2002)

... en zeevisserijprodukten " (Promotion des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch... été fixées par le Comité paritaire national de la construction, majorés du pourcentage total ... des pays de la Communauté européenne et des pays de l'Europe occidentale en général a... des pays dont le produit national brut dépasse par tête 150 000 F par an. § 3. En vu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUIN 2008. - Loi portant assentiment au Protocole d'amendement (amendements à la Convention portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme, ainsi qu'au Protocole sur les privilèges et immunités du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme, signés à Bruxelles le 11 octobre 1973), adopté le 22 avril 2005 (1) (2)

...'ils dépassent généralement le cadre national;. Notant l'intérêt que présente pour l'économi... politique en matière de diffusion des produits du Centre et des autres résultats de ses activit�... 13 (1), la phrase « produit national brut » est remplacée par « revenu national brut ». ...

• BOB-FR, 18 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 7 JUILLET 2005. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants :

... l'article K.3 du Traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine de..., mais également aux lois nationales, notamment celles couvertes par les articles 36 et... déguisement de la nature des biens ou produits provenant ou obtenus directement ou indirectement ... rapport existant entre son produit national brut et la somme totale des produits nationaux bruts de...

• BOB-FR, 14 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

... à transposer les directives européennes suivantes :. -la directive 89/552/CEE visant à la..., d'un droit de diffusion sur un programme produit par au moins un producteur indépendant de la Comm...3° une personnalité ou une équipe nationale participe à l'événement concerné dans le cadre... chiffre d'affaires le montant des recettes brutes facturées, commissions et surcommissions non déd...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... 3. Pour chaque produit, le droit de base sur lequel les réductions succe... grave à la branche de production nationale de produits similaires ou directement concurrents ... 2515.11 - - bruts ou degrossis. 2515.12 - - simplement debite, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... transportées au-delà des frontières nationales et peuvent causer des dommages aux écosystèmes i... économique des Nations unies pour l'Europe (CEE-ONU) connaissent des conditions économiques ...Chaque Partie applique à l'égard des produits des mesures de réglementation conformément aux c... lesquelles ils sont présents dans le gaz brut, le débit volumique du gaz, la température du ga...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...