produit interieur brut en anglais

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9 documents pour produit interieur brut en anglais

- Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace.
... de la Justice et le ministre de l'Intérieur;. 5° les services d'appui : les services d'appu... à 1/15e de 1/1850e du traitement annuel brut. Elle est liquidée dans le courant du deuxième m... se rapporter qu'à des faits qui se sont produits ou qui ont été constatés dans les six mois pré... langue autre que la langue maternelle (anglais, italien, allemand, espagnol..) est un atout. Et...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant création d'une haute école autonome (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-2005 et mise à jour au 19-10-2006)
... 6.9. Anglais. L'étudiant est tenu de consacrer 150 périodes...�dure fixée dans le règlement d'ordre intérieur de l'école. L'éleve ou étudiant régulièreme...Ce recommande produit ses effets le troisième jour ouvrable suivant la ... ne peut excéder 1/5 du dernier traitement brut d'activité ou du traitement d'attente. Art. 5.5...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...
..., les signaux et les communications intérieurs et extérieurs, les moyens d'évacuation, les treu... auquel l'envahissement progressif se produit;. .2 22° (mesurés à partir de la position dro... une " check list " pour l'entretien, en anglais et dans la(les) langue(s) officielle(s) de l'Etat ... gaz libre au moins égal à 30 % du volume brut du plus grand espace à cargaison ainsi protégé ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant exclusivement dans une zone de navigation...
... maritime A1 " : une zone située à l'intérieur de la zone de couverture radiotéléphonique d'au ... auquel l'envahissement progressif se produit;. .2 22° (mesurés à partir de la position dro... une " check list " pour l'entretien, en anglais et dans la(les) langue(s) officielle(s) de l'Etat ... gaz libre au moins égal à 30 % du volume brut du plus grand espace à cargaison ainsi protégé ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 1. - Accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Estonie relatif aux produits textiles et d'habillement.
... ex 6303 91 00 Rideaux, stores d'interieur,. ex 6303 92 90 cantonnieres, tours... 5301 10 00 Lin, brut ou traite mais non. 5301 21 00 f...Ils sont établis en anglais ou en français. S'ils sont établis à la main, i...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 1. - ACCORD ENTRE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE RELATIF AU COMMERCE DES PRODUITS TEXTILES. - VISE A L'ARTICLE 16 PARAGRAPHE 2, FIXANT LES AUTRES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PRODUITS TEXTILES. - Le présent protocole est constitué par l'accord entre la Communauté économique europ...
... double exemplaire, en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise, française, grecque... ex 6303 91 00 Rideaux, stores d'interieur,. ex 6303 92 90 cantonnieres, tours... 5301 10 00 Lin, brut ou traite mais non. 5301 21 00 f...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime.
... autres locaux de service situés à l'intérieur de ces superstructures par d'autres moyens d'accè...Si la langue utilisée n'est ni l'anglais ni le français, le texte doit comprendre une trad... les panneaux sont en acier doux, le produit de la tension maximale calculée conformément au ... couvertes, espaces de traitement du poisson brut, espaces de lavage du poisson et espaces analogues...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 1. - ACCORD ENTRE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE RELATIF AU COMMERCE DES PRODUITS TEXTILES. - Le présent protocole est constitué par l'accord entre la Communauté économique européenne et la République de Lettonie sur le commerce des produits textiles, paraphé à Bruxelles, le 15 juin...
... double exemplaire, en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, française, grecque, italienn... vitrages, stores d'interieur,. cantonnieres, tours... 5301 10 00 Lin, brut ou traite mais non. 5301 21 00 f...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)
... leur compétitivité sur leur marché intérieur, le marché régional, le marché intra-ACP, le ma... " b) lorsque les produits fournis au titre de l'aide alimentaire sont vendus...'article 136, paragraphe 4, de la version anglaise, le terme " should " est remplacé par le terme " ... brut dont la valeur n'excede. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única