Produit de grande consommation

• Décret relatif au ' Grootschalig Referentie Bestand (GRB) ' (Base de données des références à grande échelle) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-07-2004 et mise à jour au 12-05-2006)

... au GRB suite aux écarts qui se sont produits depuis l'élaboration du GRB ou sa dernière mise ... : un consommateur qui a soit une consommation de plus de 10000 m3/an, soit une canalisation de r...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal concernant l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie

... peuvent être réalisées par une plus grande différenciation des produits. Les critères déta...

• BOB-FR, 5 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 96/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 juillet 2010

Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 9, 22, 23 et 24)

..., l’accès aux mineurs, la consommation d’alcool, l’exclusivité de l’aff...La première partie requérante produit en annexe du recours un rapport établi par le b... 106, paragraphe 2, du TFUE (CJCE, grande chambre, 1er juillet 2008, C-49/07, Motoe, point 4...

• 21 JUIN 2011. - Arrêté royal portant modification de divers arrêtés en matière de crédit à la consommation et portant exécution des articles 5, § 1er, alinéa 2, et § 2, et 15, alinéa 3, de la loi du 12 juin 1991 relative au crédit à la consommation

... un autre type de contrat de crédit (« produit de crédit ») qu'une ouverture de crédit avec un... 1er, LCC, au maximum être trois fois plus grande que celle des autres informations financières. Po...

• BOB-FR, 29 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... sous-installation avec référentiel de produit » : les intrants, les extrants et les émissions ..., à l'exclusion de la consommation aux fins de la production d'électricité, ou. b) ... en sacs, le cas échéant dans des sacs de grande dimension (big bag).Sont inclus tous les procédé...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté énergie pour ce qui concerne l'introduction de critères durabilité pour les bioliquides et les garanties d'origine

...2° la consommation électrique ou la consommation électrique équiva... à 60 % au moins pour les bioliquides produits dans des installations dont la production a été ... de matières premières de terres de grande valeur en termes de diversité biologique, c'est-�...

• BOB-FR, 23 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par rec... b) Pour les utilisations confinées à grande échelle, les points suivants doivent être pris e... de la nourriture destinée à la consommation humaine dans la zone de travail;. 12° interdire...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

... a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par rec... b) Pour les utilisations confinées a grande échelle, les points suivants doivent être pris e... de la nourriture destinée à la consommation humaine dans la zone de travail;. 12° interdire...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... § 2. La nomination visée au § 1 produit ses effets le jour auquel le stagiaire est admis a... ou engage le candidat qui possède la plus grande ancienneté. Art. 6.2.33. S'il s'agit d'un emplo... liaison à l'indice des prix à la consommation du Royaume de certaines dépenses dans le secteur ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... du conduit d'eau ne peut jamais être plus grande que la surface de la grille située au-dessus du c...a) les bacs de fumier peuvent être produits de manière préfabriquée et sont composés d'un ...4° La consommation de paille est estimée à 2 kg de paille par truie...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE