Produit congele

• 1er FEVRIER 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 avril 1996 relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance du sang et des dérivés du sang d'origine humaine

...�rapeutique sous la forme de plasma frais congelé ou en vue d'une transformation ultérieure. Il peu... ou de la solution de conservation des produits cellulaires par centrifugation, décantage du liqu...

• BOB-FR, 8 février 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 20 AVRIL 2010. - Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût du sang humain total et de certains produits sanguins labiles

...3° Plasma frais congélé viro-inactivé;. 4° Plasma frais congélé autolo...

• BOB-FR, 6 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté royal relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance du sang et des dérivés du sang d'origine humaine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1997 et mise à jour au 27-10-2006).

...�rapeutique sous la forme de plasma frais congelé ou en vue d'une transformation ultérieure. Il peu... ou de la solution de conservation des produits cellulaires par centrifugation, décantage du liqu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 MARS 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1976 relatif à l'expertise et au commerce du poisson

... les denrées alimentaires et les autres produits, notamment l'article 2 et l'article 3, modifié pa... préparé, transformé, réfrigéré, congelé, emballé ou entreposé;. b) un navire-usine, c'es...

• BOB-FR, 24 mars 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

... en plastique suivants qui, à l'état de produits finis, sont destinés à être mis en contact ou s... B. en poudre ou congele. 06.08 Blanc d'oeuf seche. 07 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 FEVRIER 2004. - Arrêté ministériel fixant le prix du sang et des produits sanguins labiles

...- Plasma humain frais congelé : . euro 21 par unité de plasma humain frais con...

• BOB-FR, 2 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 11 JUIN 2004. - Arrêté royal relatif aux glaces de consommation

... du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch... destinée à la consommation à l'état congelé et qui est composée en ordre principal d'extrait ...

• BOB-FR, 23 juillet 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture

... du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch...'il soit traité, dilué, réfrigéré ou congelé;. 19° gestion simplifiée : la gestion d'une popu...

• BOB-FR, 7 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• PROTOCOLE N° 3 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE ' PRODUITS ORIGINAIRES ' ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE.

... congelees, du n° 0202. 0202 Viandes des animaux de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 février 2004 fixant le prix du sang et des produits sanguins labiles

...7° Plasma humain frais congelé autologue : euro 21,36 par unité;. 8° Concentré...

• BOB-FR, 17 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...