produit chimique du midi

• 20 AVRIL 2012. - Décret portant diverses dispositions en matière d'environnement et de nature (1)

...« 16bis. pesticides :. 1° un produit phytopharmaceutique tel que décrit au Règlement ... de toute autre manière, par une action chimique ou biologique; ». Art. 14. A l'article 12, § 4, ...- Discussion et adoption : Séance d'après-midi du 28 mars 2012....

• BOB-FR, 22 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 AVRIL 2002. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juillet 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie chimique, relative à la fixation de certaines conditions de travail pour l'industrie transformatrice de matières plastiques de la province de Flandre occidentale (1)

...- équipes du matin et de l'après-midi : 26,84 BEF (0,6653 EUR) l'heure;. - équipes de n... convention collective de travail produit ses effets le 1er avril 2001 et cesse d'être en v...

• BOB-FR, 5 juin 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Convention collective de travail du 18 juillet 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie chimique, relative à la fixation de certaines conditions de travail pour l'industrie transformatrice de matières plastiques de la province de Flandre occidentale (Convention enregistrée le 28 septembre 2001 sous le...

... - équipes du matin et de l'après-midi : 26,84 BEF (0,6653 EUR) l'heure;. - équipes de... convention collective de travail produit ses effets le 1er avril 2001 et cesse d'être en v...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P020505F de Belgique, 26 juin 2002

... 1998, j'ai été appelée en fin d'après-midi aux environs de 18 heures pour m'occuper des paren... de savoir si des manipulations de produits ont été effectuées, je vous réponds qu'en ma p... " en raison de sa grande réactivité chimique et de son oxydation rapide en acide formique, l'al...

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant

... évaluées par spéciation chimique des particules fines (PM2,5) en moyenne annuelle, ... méthode dont il est démontré qu'elle produit des résultats équivalents à ceux de la méthode...b) des prévisions pour l'après-midi ou le ou les jours suivants :. - zone géographiqu...

• BOB-FR, 1 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Dépenses non admises

Frais professionnels. 1. Dépenses se rattachant nécessairement à l'exercice de l'activité professionnelle. 2. Dépenses faites ou supportées pendant la période imposable. 3. Dépenses faites ou supportées en vue d'acquérir ou de conserver des revenus imposables. 4. Dépenses justifiées par le contribuable quant à leur réalité et leur montant. 5. Dépenses non admises. B. Frais professionnels non déductibles propres à l'impôt des sociétés. 1. Impôts non déductibles (code 029 de la déclaration sauf pour les impôts, taxes et rétributions régionaux à reprendre au code 028 de la déclaration). a) Impôt des soci&ea...

.... . Elle concerne les revenus et produits de capitaux et biens mobiliers d'origine étrangè... (chantiers de construction, industrie chimique, ..) en raison des dangers pour leur sécurité ou... gratuite ou à prix réduit d'un repas de midi se composant uniquement de soupe et de tartines av...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Détermination du résultat fiscal

• 23 AVRIL 2002. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 juillet 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie chimique, relative à la fixation de certaines conditions de travail pour l'industrie transformatrice de matières plastiques de la province de Limbourg (1)

... celles qui s'occupent de l'emballage des produits : 347,15 BEF l'heure (8,6056 EUR);. - autres fonct...- équipes du matin et de l'après-midi : 25,90 BEF (0,6420 EUR) l'heure;. - équipes de n...

• BOB-FR, 5 juin 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

... agrément permettant d'établir que les produits sont équivalents à ces dispositions ne sont appl... est lisse et résiste à l'action chimique des matières normalement présentes dans les gaz ... et comportent au moins trois heures l'après-midi et une heure après dix-huit heures, tous les jour...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Convention collective de travail du 18 juillet 2001, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie chimique, relative à la fixation de certaines conditions de travail pour l'industrie transformatrice de matières plastiques de la province de Limbourg (Convention enregistrée le 28 septembre 2001 sous le numéro 58933...

... celles qui s'occupent de l'emballage des produits : 347,15 BEF l'heure (8,6056 EUR);. - autres fon... - équipes du matin et de l'après-midi : 25,90 BEF (0,6420 EUR) l'heure;. - équipes de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

..., directement ou pour son compte, de produits brevetés. Cf. page n°355. 4e opération ... (chantiers de construction, industrie chimique, …) en raison des dangers pour leur sécurité o... gratuite ou à prix réduit d’un repas de midi se composant uniquement de soupe et de tartines av...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
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