produit animalerie

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10 documents pour produit animalerie

- Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par rec... pourront être hébergés dans une animalerie de niveau de confinement 1 si l'insert n'est pas d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par rec... pourront être hébergés dans une animalerie de niveau de confinement 1 si l'insert n'est pas d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 février 2008
La décision de la Région wallonne accordant à une société un permis unique visant à construire et exploiter un commerce destiné à la vente de petits animaux comprenant une volière extérieure qui s'inscrit dans le cadre du renouvellement d'une autorisation d'exploiter délivrée antérieurement ne saurait entraîner un accroissement des nuisances subies dès lors qu'elle ne modifie pas la nature de l'exploitation et comporte des conditions d'exploitation qui visent à améliorer et à assainir la situation actuelle et à limiter les nuisances pour le voisinage. Il en va particulièrement ainsi lorsque les problèmes de nuisances sonores, olfactives et de stationnement invoqués par le requérant ont été soumis aux instances d'avis compétentes et que celles-ci ont considéré que le projet allait limite...

...Sur le vu des compléments produits par l*impétrant en date du 15 janvier 2007, le do... existants et la construction d'une animalerie;. Considérant que la demande déroge aux prescrip...

- Arrêté royal déterminant les conditions sectorielles de déversement, dans les eaux de surface ordinaires et dans les égouts publics des eaux usées provenant de l'industrie pharmaceutique. (NOTE 1 : Abrogé pour la Communauté flamande par VLAREM 1995-06-01/58, art. 7.2.0.1;
... et de contrôle avec leur animalerie, à l'exception des pharmacies et des laboratoires... Par médicament, il faut entendre tout produit visé par les articles 1er et 1erbis de la loi du ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).
... a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par rec... Les laboratoires (L), les animaleries (A), les serres (G pour " Greenhouse "), les chamb...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes et au classement des installations concernées.
... a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par rec... pourront être hébergés dans une animalerie de niveau de confinement 1 si l'insert n'est pas d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexes A et B à la convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, faites à Strasbourg le 18 mars 1986. (NOTE : Ce traité porte le numéro 1986-03-18/31.>
... aux cages pour petits animaux d'une animalerie de laboratoire. Dans cette situation, de nombreux ... de l'acidité, du chlore et autres produits chimiques. C'est pourquoi des dispositions devraie...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes. (NOTE : l'arrêt du Conseil d'Etat n° 100.963, Section d'Administration, VIème Chambre, du 21 novembre 2001 annule le présent arrêté; M.B. 02-02-2002, p...
... a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par rec... C.2. Animaleries pour animaux transgéniques ou porteurs d'agents b...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Réglementation de la protection contre l'incendie et la panique dans les hôpitaux.
... - les laboratoires et l'animalerie s'il y a lieu;. - la stérilisation centrale;. ...'à l'extérieur des bâtiments, des produits de cette combustion. Des conduits, répondant au...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 juin 2006
Les diverses exceptions d'irrecevabilité soulevées par les parties adverses et intervenante ne doivent pas être examinées dès le stade de l'examen des demandes de suspension, dès lors qu'il serait conclu à l'absence de réalisation de l'une des conditions imposées par l'article 17 des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, pour que puisse être ordonnée la suspension de l'exécution des actes attaqués.

... offrant une palette très large de produits au consommateur, et en particulier des activités ...Cadeaux l 70 m². Animalerie 580 m². Caisses et dégagement 250 m². TOTAL . 6...