Produit a base de sucre

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123 documents pour Produit a base de sucre

- 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires
...� thermiquement en ce compris les boissons à base de lait sans lactose1,25 euro 1,29 euro I bXLALait... lait visé au point a) et au maximum 7 % de sucre ajouté et/ou de miel1,50 euro 1,55 euro I cX9FPro...
- BOB-FR, 10 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté ministériel concernant la révision des données de référence en exécution du régime de paiement unique dans le secteur du sucre (TRADUCTION).
... révision des données de référence sur la base des éléments de la réclamation motivée et noti... Art. 19. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2006. Bruxelles, le 15...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté ministériel concernant la révision des données de référence en exécution du régime de paiement unique dans le secteur du sucre
... du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch... révision des données de référence sur la base des éléments de la réclamation motivée et noti...
- BOB-FR, 17 octobre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires. (Traduction).
... sucre (3) ajoute et/ou de. miel. ...En ce qui concerne les boisons à base de lait et de dérivés de lait à valeur énergé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant fixation de la part régionale de l'aide et du prix maximum autorisé pour la vente de lait et de certains produits laitiers aux élèves dans les écoles en application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 15 juillet 2010 relatif à la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves des établissements scolaires
...� thermiquement en ce compris les boissons à base de lait sans lactose euro 1,25 euro 1,29 Ib LAR ... de la catégorie Ia et au maximum 7 % de sucre ajouté et/ou de miel euro 1,50 euro 1,55 Ic 9LF...
- BOB-FR, 21 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 28 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 février 1999 relatif au commerce et à l'utilisation des produits destinés à l'alimentation des animaux
...Concentré liquide de L-lysine (base)NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOHsaccharose, mélasse, produ...[NH2-(CH2)4-CH(NH2)-COOH]2.H2SO4sirop de sucre, mélasse, céréales, produits amylacés et leurs...
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté ministériel relatif à l'inclusion dans le régime de paiement unique de la composante des paiements relatifs aux betteraves à sucre et aux racines de chicorée pour la production respectivement de sucre et de sirop d'inuline (TRADUCTION).
... au paiement ordinaires purement sur la base du code de culture. Art. 3. Conformément à l'a... Art. 5. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2006. Bruxelles, le 15...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté ministériel relatif à l'inclusion dans le régime de paiement unique de la composante des paiements relatifs aux betteraves à sucre et aux racines de chicorée pour la production respectivement de sucre et de sirop d'inuline
... du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch... au paiement ordinaires purement sur la base du code de culture. Art. 3. Conformément à l'art...
- BOB-FR, 17 octobre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles de paiement pour la partie agricole de l'aide provenant du Fonds de Restructuration de l'industrie sucrière
... du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêch... de commercialisation 2008-2009 sur la base du règlement (CE) n° 320/2006. De ce fait, l'aid... concernant 110.511 tonnes de sucre et que l'usine de sucre à Brugelette a été ferm...
- BOB-FR, 3 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 juillet 2006 relatif aux demandes de révision des droits au paiement unique provisoirement notifiés aux agriculteurs en exécution du régime de paiement unique dans le cadre de la politique agricole commune.
... liés aux paiements pour le tabac, les produits laitiers ainsi qu'au soutien en faveur de la betteerave à sucre et de la chicorée à inuline tels qu'établis et ... pour l'année en question et servant de base à la détermination du montant à inclure au mont...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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