productivite definition

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

...(i) la définition des catégories de coûts qui sont couverts par le...18° les efforts de productivité éventuellement imposés au gestionnaire du résea...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Jugement nº 390.882 de Tribunal du Travail, Liège, 15 décembre 2010

... Je ne pense pas pour ma part que la productivité à outrance soit le seul moyen de cadrer avec ces ...4. Discussion. 4.1 définition. En application de l'article 32 ter , 2° de la lo...

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité.

CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1. Les définitions contenues à l'arti...�lioration de l'efficacité et de la productivité, telle que visée à l'article 31, § 3, du prése...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux règles en matière de fixation et de contrôle du revenu total et de la marge bénéficiaire équitable, de la structure tarifaire générale, du solde entre les coûts et les recettes et des principes de base et procédures en matière de proposition et d'approbation des tarifs, du rapport et de la maîtrise des coûts par les gestionnaires des réseaux de distribution de gaz naturel.

CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1. Les définitions contenues à l'arti... pour l'amélioration et de la productivité, telle que visée à l'article 31, § 3, du prése...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 89/2010 de Cour du Travail, Liège (Namur), 3 mai 2011

...6.2.1.1. En droit. La définition du harcèlement. La définition donnée au harcèl... à son personnel d'accroître la productivité tant individuelle que collective quand bien même ...

• Arret nº S.07.0085.N de Belgique, 11 février 2008

... prestations de l'employé, à sa productivité, au résultat de l'entreprise ou d'une section de ... 1999 ne portent pas atteinte à la définition de la rémunération variable anciennement admise....

• Décision judiciaire de Raad van State, 29 mars 2005

De Universele Verklaring voor de Rechten van de Mens bezit in de Belgische rechtsorde geen juridisch bindende kracht.

... pâtit de cette exigence de productivité et de l'absence de supervision;. QUE la motivation... les différents critères de la définition du réfugié. Or, sur ce point, aucune formation n...

• Arrêté royal établissant qu'une évaluation des incidences sur l'environnement doit être opérée pour le programme national opérationnel couvrant le secteur de la pêche et qu'une évaluation des incidences sur l'environnement ne doit pas être opérée pour le plan stratégique national couvrant le secteur de la pêche.

... de politique retenus, une définition des objectifs spécifiques de chacun de ces axes a... de la rentabilité et de la productivité en vue de promouvoir des produits de qualité. O...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à l'encadrement et à la transmission du savoir.

...-Capitale du 26 juin 2008 relatif aux définitions de l'entreprise et des micro-, petites et moyennes... de l'aide, de la prime de productivité au sens de l'article 123 de l'arrêté de l'Exécu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'intégration professionnelle des personnes atteintes d'un handicap à l'emploi

... » du service spécialisé pour la définition et l'accompagnement de parcours, des services spé... active, des frais de soutien et de productivité réduite;. 7° Mesures particulières de soutien d...

• BOB-FR, 3 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE