production marchande

• 18 JUIN 1998. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer, faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 et l'Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (1) (2)

... des fins économiques, telles que la production d'énergie à partir de l'eau, des courants et... un certain pourcentage de la valeur marchande des métaux traités qui proviennent des nodul...

• BOB-FR, 16 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arrêtés ministériels concernant les secrétaires des commissions paritaires Par arrêté ministériel du 8 mars 2011, qui produit ses effets le 1er novembre 2010, démission honorable de

...- Commission paritaire pour la production des pâtes, papiers et cartons;. - Commission pari...- Commission paritaire pour la marine marchande;. - Commission paritaire pour les services des aid...

• BOB-FR, 23 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêt nº 68794 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 octobre 2011

... attendons dès lors dans votre chef la production d'un réci cohérent et circonstancié. Tel n'est ... en raison de sa qualité de marchande au marché. de Mokolo. Par ailleurs, il en va de m...

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglementant le régime de location sociale et portant exécution du titre VII du Code flamand du Logement et modifiant l'article 17 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 portant financement des sociétés de logement social en vue de la réalisation d'habitations de location sociales et des frais de fonctionnement y afférents

... comme personne à charge après production de preuves;. b) l'enfant de la personne de référ... neuf ans le loyer de base par le valeur marchande en vigueur à ce moment, le délai de neuf ans pre...

• BOB-FR, 25 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand réglementant le régime de location sociale et portant exécution du titre VII du Code flamand du Logement (TRADUCTION).

... personne à charge par le Ministre sur production des preuves utiles;. b) la personne de référen... Art. 38. La valeur marchande d'une habitation de location sociale est égale au...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (1)

... qu'une certaine installation de production a généré 1000 kWh d'électricité à partir de ...§ 4. Au cas où la valeur marchande des certificats de cogénération diminue suite à...

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la production et à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.

... Ire sont d'une qualité loyale et marchande. La qualité loyale et marchande est determinée p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A

... en controle Attaché A2 inspection production médicamentsDMP047Attaché A2 inspectie productie ... Conseiller Pool des marins de la marine marchande - Fonctionnaire dirigeantDSA002Adviseur Pool van d...

• BOB-NL, 22 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE

• 24 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la production et à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction

... Ire sont d'une qualité loyale et marchande. La qualité loyale et marchande est déterminée ...

• BOB-FR, 15 avril 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.

... Ire sont d'une qualité loyale et marchande. La qualite loyale et marchande est déterminée p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única