production laitiere vache

• 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à l'octroi d'une indemnisation au producteur en cas d'interdiction de mise dans le commerce de produits laitiers en cas de risque de botulisme

...2° l'unité de production laitière : l'ensemble des moyens, en connexité f... visée à cet article se limite au lait de vache cru et les produits laitiers en dérivés. . Art. ...

• BOB-FR, 25 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe XXVI du Code de l'Eau.

..., portant sur le tableau de la production annuelle d'azote animale après déduction des per... Vache laitiere ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel portant agrément d'un organisme interprofessionnel pour le contrôle de la composition du lait et portant approbation du document normatif relatif au contrôle de la composition du lait de vache livré par les producteurs aux acheteurs agréés

... de chargement de lait à l'unité de production laitière, les données d'identification de la qua...

• BOB-FR, 15 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 25 OCTOBRE 2010. - Arrêté ministériel portant agrément d'un organisme interprofessionnel pour le contrôle de la composition du lait et portant approbation du document normatif relatif au contrôle de la composition du lait de vache livré par les producteurs aux acheteurs agréés. - Erratum

... de chargement de lait à l'unité de production laitière, les données d'identification de la qua...

• BOB-FR, 21 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 août 1997 fixant les conditions supplémentaires à l'agrément des organismes chargés du contrôle du mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires.

... Par vache laitiere/Par truie ou verrat/Par jument laitiere ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUIN 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'application du prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers

... les producteurs dont les unités de production laitière appartiennent à deux différentes zones...�mentaire à charge du producteur de lait de vache sur les livraisons de lait ou d'autres produits la...

• BOB-FR, 16 septembre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques.

... Par vache allaitante 21. Par vache laitiere 3...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures en matière de l'environnement et de la nature (1)

...1° l'entreprise a une production d'effluents d'élevage MPp telle que visée au par... fixer le nombre de kg de lait produit par vache laitière;. 4° imposer les amendes administrative...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la prime à la vache allaitante et au paiement à l'extensification pour les vaches allaitantes

..." : l'ensemble des unités de production, dont le siège est situé sur le territoire géog... exclusif, l'étable pour les vaches laitières, les terres servant à la production laitière, l'...

• BOB-FR, 6 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... 1° " activité agricole " : la production, l'élevage ou la culture de produits agricoles ou... autonome des moyens de production laitière des associés et la production ainsi que la commer... - Taureaux, vaches et autres bovins de plus de deux ans, équidés de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única