production industrielle d antibiotiques

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10 documents pour production industrielle d antibiotiques

- Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.
... Attache A2 inspection production medicaments DMP047. Attache... Attache A2 production industrielle DTI073. Attache A...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Introduction
Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

...L’ère industrielle s’est marquée par une augmentation significativ... une contribution importante dans la production mondiale d’électricité ; . • le nucléaire ...
- La P.E.B. expliquée
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.
... des micro-organismes obtenus industriellement, sauf s'il peut être démontré que le matériel ... l'adresse de chaque unité assurant la production du micro-organisme. Indiquer un point de contact (...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... - un dommage grave à la branche de production nationale de produits similaires ou directement co... de la propriété intellectuelle, industrielle ou commerciale, ni à celles imposées par les ré...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... de Macédoine, du potentiel de production et d'exportation des secteurs et marchés traditio... de la propriété intellectuelle, industrielle ou commerciale, ni à celles imposees par les rég...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes. (NOTE : l'arrêt du Conseil d'Etat n° 100.963, Section d'Administration, VIème Chambre, du 21 novembre 2001 annule le présent arrêté; M.B. 02-02-2002, p...
... développement ou à des fins non industrielles ou non commerciales;. 11° " opérations de type... somatiques (par exemple : pour la production d'anticorps monoclonaux);. 3) La fusion de cellu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à la fabrication, à la préparation et à la distribution en gros des médicaments et à leur dispensation. (NOTE : Abrogé à l'exception de l'article 48ter, qui devient l'article 34bis de l'arrêté royal du 31 mai 1885 approuvant les nouvelles instructions pour les médecins, pour les pharmaciens et pour les...
... éventuellement utilisés en cours de production qui ne se retrouvent pas dans le produit fini;. ... d'une autorisation de fabrication industrielle de médicaments délivrée par l'autorité compét...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- [Arrêté royal relatif à certaines opérations concernant les substances à action hormonale, antihormonale, anabolisante, bêta-adrénergique, anti-infectieuse, antiparasitaire et anti-inflammatoire.] (AR 2000-08-12/71, art. 1, 003;
... en vue de la préparation industrielle ou de la vente en gros, ces substances telles quel...Ces personnes peuvent exiger la production de :. 1° l'autorisation prescrite par l'article...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Règlement général pour la protection du travail, Titre Ier (article 1er - 27). (NOTE 1 : le Titre Ier est abrogé par AR 1991-02-19/30, art. 1;
...'enquête de commodo et incommodo et la production des plans ne sont pas nécessaires en ce qui conce... wallonne, chimie (installations industrielles pour la fabrication de composes chimiques organiqu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à l'enregistrement des médicaments. (NOTE 1 : Abrogé à l'exception de l'article 25, §§ 1er, 2, 3, 4, 4bis, 5, 6, 7, 8 et 9, étant entendu que le § 4, point a) est complété par l'alinéa suivant : ' Cette rétribution ne s'applique pas dans le cas des modifications type IA qui sont des modifications du nom...
... ou du plasma humains préparés industriellement par des établissements publics ou privés, à l'e.../les personne(s) impliquée(s) dans la production est/sont établie(s) à l'étranger, le certificat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única