production de bois de chauffage

• 18 MAI 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 31 de la division organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

...Intitulé : Plan Bois-Energie et Développement rural à Sivry-Rance;. O...Intitulé : Production d'énergie décentralisée au moyen d'une cogéné... la production d'électricité et le chauffage de la piscine de l'Orient à Tournai - GAZENBOIS;....

• BOB-FR, 30 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 15 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 31 de la division organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009

... : Cogénération par gazéification de bois pour la production d'électricité et le chauffage...

• BOB-FR, 10 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0111010 la production de semences cerealieres. 0111011 les cultures n... champignons et des truffes dans les bois. 0112104 la production de semences de legumes. ... piquets et les bois de chauffage. 0201202 la recolte de produits forestiers pous...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... de produit et qui sont liés à la production de chaleur mesurable ou à l'importation de chaleu... la production d'électricité, pour le chauffage ou le refroidissement, à l'exclusion de la consom... pâte kraft fibres courtes est une pâte de bois produite par le procédé chimique au sulfate, dan...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 11 MAI 2004. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 12 et le programme 03 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004

...Installation d'une chaufferie bois pour chauffer la piscine et le complexe sportif Ce... par gazéification de bois pour la production d'électricité et le chauffage collectif à Gedin...

• BOB-FR, 13 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 30 et le programme 01 de la division organique 12 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.

... Intitulé : Installation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur à Philippeville;. O... par gazéification de bois pour le production d'électricité et le chauffage collectif à Gedin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... parce qu'il n'y a pas ou il y a peu de production de fumier au cours de cette période. 2° Une minu... réalisé comme plaque étanche de chauffage par le sol moyennant les prévisions nécessaires ... différentes sortes de matériel (plastique/bois/métal ou des combinaisons de ceux-ci), où la con...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 12 et le programme 02 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005.

... Intitulé : Chaufferie bois - complexe sportif Centre Rolin de Florennes;. ... par gazéification de bois pour la production d'électricité et le chauffage collectif à Gedin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

... métalliques, d'éléments structurels en bois, d'éléments structurels en béton armé, de maç...Art. 9. Chauffage et sanitaires. § 1er. Installation de chauffage. ...§ 3. Appareils de production d'eau chaude sanitaire. 1° Sont visés le placeme...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 12 et le programme 03 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003.

... Installation d'une chaufferie bois pour chauffer la piscine et le complexe sportif Ce... par gazéification de bois pour la production d'électricité et le chauffage collectif à Gedin...

• Legislation Consolidé
• Sección Única