production d energie et alternateur

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9 documents pour production d energie et alternateur

- 26 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 6 mai 2004 relatif à la promotion de l'électricité verte et de la cogénération de qualité
... « puissance d'une installation de production décentralisée » :. a) en kWc : la puissance cr�... d'être développée aux bornes de l'alternateur ou du ou des onduleurs, exprimée en kW, basée su...
- BOB-FR, 20 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 24 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel imposant des conditions de prix et de fourniture pour l'approvisionnement en 2010 et en 2011 du réglage secondaire par différents producteurs
...- que l'échange d'unités de production sur le sol belge entre deux producteurs doit être... (puissance ou énergie) de l'alternateur d'une Unité de production réduite de la consomma...
- BOB-FR, 31 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 24 février 2009
Lorsque l'auditeur rapporteur a invité, à peine d'irrecevabilité de sa requête en intervention, une intercommunal à produire ses statuts, la preuve de leur publication au Moniteur belge, la liste de ses administrateurs publiée aux annexes du Moniteur belge et la liste de ses membres adressée au greffe du tribunal de première instance mais qu'elle est restée en défaut de satisfaire à cette demande, sa requête en intervention est irrecevable.

... de la chaîne, à savoir réduire la production des déchets, tout en continuant les actions de se...- construction d'un hall turbo-alternateur, complémentaire aux nouvelles lignes de fours 4 e...

- 12 MARS 2007. - Arrêté ministériel déterminant les procédures et le Code de comptage de l'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables et/ou de cogénération
... verts octroyés aux installations de production d'électricité à partir de sources d'énergie re... de l'installation aux bornes de l'alternateur ou onduleur en AC, ou de la génératrice ou redre...
- BOB-FR, 20 avril 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté ministériel déterminant les modèles de questionnaires pour la collecte de données relatives à l'électricité, à la chaleur et au gaz naturel.
... des importations correspond au pays de production ou à défaut au pays d'achat du gaz naturel. Le... mais qui alimentent le même alternateur, soit ensemble, soit successivement. En vue de c...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUIN 2004. - Arrêté ministériel déterminant les procédures et le Code de comptage applicable en matière de mesures de quantité d'énergie
... DE GAZ NATUREL POUR LES SITES DE PRODUCTION. . 6. ALGORITHMES DE COMPTAGE. . 6.3. Energies e... de l'installation aux bornes de l'alternateur ou onduleur en AC, ou de la génératrice ou redre...
- BOB-FR, 17 septembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 février 2006
Une demande de suspension qui se donne pour objet "la délibération implicite par laquelle [l'autorité] décide de ne pas attribuer [le] marché" à la société évincée, est irrecevable dès lors qu'en appel d'offres, ladite société n'est pas recevable à poursuivre l'annulation d'une telle décision, dès lors qu'elle ne peut se prévaloir d'aucune disposition législative ou réglementaire dont il ressortirait que l'autorité aurait dû lui attribuer le marché. La demande tend en réalité à voir le Conseil d'Etat se substituer à l'administration active.

... par Socolie IBH pour couvrir la production de vapeur annoncée, ce qui révèle une faiblesse... à obtenir une puissance nette à l'alternateur supérieur de ± 1.100 kW, soit plus de 8.000 MWh ...
- [Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.]
... 4 ainsi que l'arrêt éventuel de la production doivent être notifiés au Ministre des Communicat... 3. Pièces mécaniques :. 3.1. Alternateur;. 3.2. Courroies d'entraînement;. 3.3. Carbur...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 30 mai 2005
Est justifiée l'extrême urgence alléguée par la société requérante dès lors qu'elle pouvait craindre à tout moment la conclusion du contrat de marché public entre la société retenue et l'autorité, qui aurait rendu vaine toute demande de suspension, et que la protection momentanée que lui procurait à cet égard une ordonnance du juge des référés était subordonnée à ce qu'elle introduise son recours éventuel devant le Conseil d'Etat selon la procédure d'extrême urgence. L'autorité est d'autant plus mal venue de contester l'extrême urgence alléguée qu'elle insiste sur ce qu'elle-même "doit impérativement réaliser son programme dans les délais qui lui sont imposés (...)".

... général du groupe turbo-alternateur proposé par INOVA prévoit une réserve par rappo... réseau (sauf en cas d'arrêts de la production). S Mise en oeuvre de l'instrumentation nécessair...