Production continue

• 27 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, l'agrément au Centre de validation des compétences « Cefochim (Le FOREm) » pour le métier d'opérateur de production des industries chimiques

• BOB-FR, 3 janvier 2012
• Autres arrêtés

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... de produit et qui sont liés à la production de chaleur mesurable ou à l'importation de chaleu... vérifié et approuvé d'une période continue de 90 jours ou, lorsque le cycle de production hab...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les professions pour lesquelles peut être octroyé un titre de compétence professionnelle (TRADUCTION).

...' (opérateur de domaine production continue), porteur du titre correspondant de 'veld...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les professions pour lesquelles peut être octroyé un titre de compétence professionnelle

... les nouveaux titres afin de pouvoir continuer les services relatifs au titre d'expérience pour ... (opérateur de domaine production continue) » sont remplacés par les mots « basis...

• BOB-FR, 30 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 22 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française, accordant, dans le cadre de l'Accord de Coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, approbation du référentiel de validation pour le métier d'opérateur de production des industries pharmaceutiques

• BOB-FR, 18 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 31 JANVIER 2012. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises ayant comme activité le développement, la production et la vente de véhicules industriels, semi-remorques, remorques, city-trailer et la modification de camions situées dans l'entité de Beerse (arrondissement de Turnhout) et ressortissant à la Sous-commission paritaire pour la carrosserie (SCP 149.02), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

... le marché des véhicules de transport continue à se dégrader; . Que les prévisions indiquent q...

• BOB-FR, 16 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 29 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, dans le cadre de l'Accord de coopération du 24 juillet 2003 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue conclu entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française, l'agrément du Centre de validation des compétences de l'Enseignement de Promotion sociale de Charleroi pour le métier d'opérateurs de production des industries chimiques et pharmaceutiques

• BOB-FR, 14 juin 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 3 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 31 janvier 2008 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto (1)

... généralement à des capacités de production ou à des rendements. Si une même installation me..., y compris les équipements pour coulée continue d'une capacité de plus de 2,5 tonnes par heure. P...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 3 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les professions pour lesquelles peut être octroyé un titre de compétence professionnelle

...' (opérateur de domaine production continue), porteur du titre correspondant de 'veld...

• BOB-FR, 13 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 18 MAI 2008. - Arrêté royal établissant qu'une évaluation des incidences sur l'environnement doit être opérée pour le programme national opérationnel couvrant le secteur de la pêche et qu'une évaluation des incidences sur l'environnement ne doit pas être opérée pour le plan stratégique national couvrant le secteur de la pêche

...Indicateurs :. - une hausse de la production aquacole de 1605 tonnes entre 2007 et 2013;. encou...La production continue de larves de bonne qualité est cruciale. Des tech...

• BOB-FR, 6 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...