production cinematographique paris

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0111010 la production de semences cerealieres. 0111011 les cultures n... photographique et cinematographique et articles d'optique. 5115003 intermediaires d... de loteries, lotos, pronostics, paris mutuels, etc. 9271002 l'exploitation de casinos...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MARS 1999. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1. Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, faite à Rome le 26 octobre 1961. 2. Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, complétée à Paris le 4 mai 1896, révisée à Berlin le 13 novembre 1908, complétée à Berne le 20 mars 1914 et révisée à Rome le 2 juin 1928, à Bruxelles le 26 juin 1948, à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Paris le 24 juillet 1971, faite à Paris le 24 juillet 1971 (1)

... artistiques" comprennent toutes les productions du domaine littéraire, scientifique et artistique... ou sans paroles; les oeuvres cinématographiques, auxquelles sont assimilées les oeuvres exprimée...

• BOB-FR, 10 novembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Décret contenant les fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté francaise. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-01-1998 et mise à jour au 02-09-2005)

... sur les concours de paris. et les pronostics sur le... conclues a l'occasion de production et de. d'actions specifiq... cinematographique distributeurs cinematographique. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0111010 la production de semences cerealieres. 0111011 les culture... materiel photographique et cinematographique et articles. d'optique. 5115003 ... de loteries, lotos, pronostics, paris. mutuels, etc. 9271002 l'explo...

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• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... 0111010 la production de semences cerealieres. 0111011 les cultures ... photographique et cinematographique et articles d'optique. 5115003 intermediaires ... de loteries, lotos, pronostics, paris mutuels,. etc. 9271002 l'exploitat...

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