prix unitaire moyen pondere

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  • . Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

    ...qu'elle est donnée soit par le prix d'acquisition, le coût de revient ou la valeur d'...La faculté de poursuivre le contrat moyennant une redevance réduite est assimilée à une optio..., le prix des actions nouvelles est soit pondéré avec le prix des autres titres (anciens), soit cal.... . Le prix d'acquisition unitaire peut varier sensiblement d'une livraison à l'autr...

  • Aux termes de l'article 25 de l'arrêté royal du 8 janvier 1996, le pouvoir adjudicateur est soumis à une double obligation d'information, à savoir, d'une part, une information d'office et dans les moindres délais des candidats non sélectionnés ou de ceux dont l'offre a été jugée irrégulière ou n'a pas été choisie par le pouvoir adjudicateur et, d'autre part, à la suite d'une demande écrite, une communication des motifs de non sélection, d'éviction ou de la décision d'attribution du marché dans un délai maximal de 15 jours après réception de la demande écrite.

    ... partie demanderesse porte, dans la colonne "prix unitaire", la mention "non concerné", la dernièr... ainsi que le détail du calcul pondéré des prix unitaires omis. Après avoir réparé l'o... 1996 (application des prix unitaires moyens respectifs) afin de rendre toutes les offres compa...

  • ... financé et subventionné et relatifs aux moyens d'investissement, s'énoncent comme suit : D. « A... des années scolaires en question est pondéré par un pourcentage fixé par le gouvernement. A2 =... le rapport entre l'indice estimé des prix à la consommation au terme de l'année budgétair... l'indice estimé des coûts salariaux unitaires au terme de l'année budgétaire en cours et l'ind...



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