prix unitaire definition

• 10 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (1)

...1.1. - CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1er. Pour l'application du présent décr...12° OEuvre télévisuelle unitaire :. L'oeuvre audiovisuelle unitaire dont la destina... réalisées sur l'année multiplié par le prix du ticket en euros. Sont seules prises en considé...

• BOB-FR, 9 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... 37 et 37bis et les suppléments sur les prix et honoraires fixés en application de la régleme..., dans ces cas, et par thérapie, une définition du grand et petit conditionnement. (La Commission ... ou, à défaut, par conditionnement unitaire de médicaments visés à l'article 34, 5°, b) et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Analyse de certains comptes

. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....

...également la définition du contrat de société). . . Ceci étant connu d...qu'elle est donnée soit par le prix d'acquisition, le coût de revient ou la valeur d'.... . Le prix d'acquisition unitaire peut varier sensiblement d'une livraison à l'autr...

• La législation comptable
• Les comptes de lactif

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... royal du 15 janvier 2007 fixant une définition en matière de produits énergétiques destinés �... sécurité sociale et vaut opposition sur le prix au sens de l'article 1642 du Code judiciaire dans ... Le revenu total est décomposé sur base unitaire pour obtenir des tarifs. Ces tarifs doivent respec...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 juin 2007

Il convient de relever d'office qu'aux termes des articles 144 et 145 de la Constitution, il appartient aux juridictions judiciaires de connaître des contestations portant sur des droits civils ou politiques, sous réserve, pour ce qui concerne ces derniers droits, de l'attribution par une disposition légale de la compétence pour en connaître à une autre juridiction. Le Conseil d'Etat est donc, en principe, incompétent pour connaître d'un recours dont l'objet réel et direct est la reconnaissance ou la protection d'un droit subjectif. Les cours et tribunaux connaissent ainsi de la demande faite par une partie fondée sur une obligation juridique précise qu'une règle de droit objectif met directement à charge d'un tiers et à l'exécution de laquelle le demandeur a un intérêt.

... membres peuvent augmenter la valeur unitaire dans la limite de la moyenne régionale de la vale...5. Si la définition de «bail de longue durée» comprend également l... années ou plus, à titre gratuit ou à un prix symbolique, ou par voie d'héritage ou d'héritage...

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... royal du 15 janvier 2007 fixant une définition en matière de produits énergétiques destinés �... sécurité sociale et vaut opposition sur le prix au sens de l'article 1642 du Code judiciaire dans ... Le revenu total est décomposé sur base unitaire pour obtenir des tarifs. Ces tarifs doivent respec...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.06.0025.F de Belgique, 25 janvier 2010

... une offre gratuite ou à une réduction de prix lors de l'acquisition d'un ‘produit ou service s... apparaissait dans le rejet de la définition légale de la similarité. Il fallait en conséque... à grande échelle en diminuera le coût unitaire et en favorisera la multiplication à l'avantage d...

• 15 DECEMBRE 2009. - Loi portant confirmation de divers arrêtés royaux pris en vertu de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations

... avec pour indice de base l'indice des prix à la consommation de janvier 2002 et pour indice ... est chargée de déterminer le montant unitaire de chaque terme de la cotisation fédérale, de m�... de l'électricité, et suivant la définition du site de consommation formulée dans cette loi, ...

• BOB-FR, 23 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêt nº 57096 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 28 février 2011

... telles que mentionnées dans la définition de la protectio subsidiaire. Quant aux autres... restreint par l'accessibilité physique, le prix et l fait que les intéressés ne soient pas toujo... sécuritaire au Kosovo n'est pa unitaire » et que « les conditions de sécurité sont pr�...

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2009 (TRADUCTION).

... entre l'indice estimé du coût salarial unitaire à la fin de l'année budgétaire en question et l.../C0 : le rapport entre l'indice estimé des prix à la consommation à la fin de l'année budgétai... 2° une définition des activités de recherche éligibles au subventi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única