Prix du marche mondial

• Arret nº C.07.0260.N de Belgique, 29 mai 2008

... le cahier général des charges des marchés publics de travaux, de fournitures et de services,... 5 pour cent en raison de l'augmentation des prix du marché mondial en combinaison avec une nouvell...

• 13 FEVRIER 2012. - Décret modifiant, en matière de télécommunications, les règles de droit contenues dans le décret du 27 juin 2005 sur les services de médias audiovisuels et les représentations cinématographiques (1)

...« 25° marchés transnationaux : les marchés définis par la Comm... lui être expédiés contre paiement du prix de revient. ». Art. 4. A l'article 6.1, § 1er, d..., en utilisant le système géodésique mondial WGS-84;. 10° la puissance de rayonnement maximale...

• BOB-FR, 24 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... significative de la consomma-tion mondiale d’énergie, qui concernait pour l’essentiel la...Pour certains de ces États, le prix de la protection contre les tempêtes serait exorb...Plusieurs marchés de permis d’émission ont été mis en place à ...

• La P.E.B. expliquée

• 13 MARS 2011. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises dont l'activité principale consiste dans la fabrication de produits sidérurgiques destinés au marché de l'automobile ainsi que de produits longs sous forme de billettes et de fil, situées dans l'entité de La Louvière et ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique (CP 104), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (1)

... fortement touchées par l'effondrement mondial du marché sidérurgique et que leurs installation... hors Europe entraîne une hausse de prix des matières premières tandis que les prix de ve...

• BOB-FR, 28 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 septembre 2006

Selon l'article 15 de la loi du 24 décembre 1993, lorsque, en adjudication, l'autorité compétente décide d'attribuer le marché, celui-ci doit être attribué au soumissionnaire qui a remis l'offre régulière la plus basse. La régularité d'une offre doit être appréciée sur la base de l'article 110 de l'arrêté royal du 8 janvier 1996. Le caractère normal des prix d'une offre constitue un des éléments de sa régularité, spécialement sous l'angle de la correspondance de ces prix avec la réalité.

... prix des licences sont fixés au niveau mondial, que le Conseil d'Etat peut vérifier la régulari...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... prix du Gouvernement flamand. AL3309B Subventions e... marche de l'emploi par des groupes. cibles. ... le patrimoine mondial. NF4309D Subventions aux services. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (1)

... sources d'énergie renouvelables sur le marché intérieur de l'électricité;. 2° la directive 2..., à figurer parmi le peloton de tête mondial dans son secteur en matière d'efficience énergé...�lectricité et de gaz naturel concernant les prix et conditions appliqués par les fournisseurs, y c...

• BOB-FR, 7 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 204/2009 de Cour Constitutionnelle, 23 décembre 2009

Loi du 22 juillet 2009 relative à l'obligation d'incorporation de biocarburant dans les carburants fossiles mis à la consommation (art. 4)

...De manière générale, il estime que le marché pétrolier doit être organisé de manière à lui... tels carburants provoque, sur le marché mondial des produits agricoles, une augmentation des prix ...

• 21 FEVRIER 2010. - Arrêté royal fixant, pour certaines entreprises situées dans l'entité de La Louvière et ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique (CP 104), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

... de produits sidérurgiques destinés au marché de l'automobile, notamment par laminage à chaud e... fortement touchées par l'effondrement mondial du marché sidérurgique et que leurs installation... hors Europe entraîne une hausse de prix des matières premières tandis que les prix de ve...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 24 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 avril 2005 relatif à l'application du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers

... 2007 portant organisation commune des marchés agricoles et des dispositions spécifiques pour un... dans le secteur du lait avec des prix constamment bas a un impact sur les achats du fond... raison de l'offre étendue sur le marché mondial et la baisse de la demande sur le marché interne,...

• BOB-FR, 28 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE