prix de revient kilometrique 2008

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... a exécuté un transport moyennant un prix abusivement bas ou si le donneur d'ordre professio...- les postes inéluctables du coût de revient du véhicule, notamment les pneus, le carburant, l... lieu par l'arrêté royal du 8 décembre 2008, il est inséré un paragraphe 1erter , rédigé c... dépasser 2000 fois l'indemnité kilométrique fixé à l'article 13 de l'arrêté royal du 18 ja...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Calcul de l ’impôt

Taux de base - II. Taux progressif - III. Taux particuliers - IV. Prélèvements sur les reserves exonerées imposables a un taux distinct - V. Majoration en cas d’absence ou d’insuffisance de versement anticipé - A. Sociétés nouvellement constituées - B. Calcul de la majoration - 1. Précomptes imputables et quotité forfaitaire d’impôt étranger - 2. Crédit d’impôt - 3. Crédit d’impôt pour la recherche et le développement - C. Détermination de la majoration - VI. Le sort réservé aux versements anticipés - VII. Cotisation distincte - A. Bénéfices dissimulés - 1. Que faut-il entendre par «bénéfices dissimulés» ? - 2. Non-application de la cotisation distincte de 300% - B. Dépenses visées à l’article 57 du CIR - 1. Analyse des commissions, courtages, ristournes, honoraire...

... des actions ou parts correspond au prix d’acquisition «historique», abstraction faite ... société SA Azur possède, au 31 décembre 2008, des actions ou parts d’autres sociétés : . �... de la valeur d'investissement ou de revient des immobilisations. . La quotité est égale au p...�riode Le montant de l'indemnité kilométrique est fixé à du 1er juillet 2007 au 30 juin ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 16 JANVIER 2012. - Décret portant des nouveautés en matière d'enseignement, de formation et d'emploi - 2011 (1)

...'il exerce et le traitement annuel qui lui revient pour la fonction pour laquelle il est soit désign... en dernier lieu par le décret du 23 juin 2008, le tableau est modifié comme suit : . 1° dans l...« Chapitre IX.1. - Indemnité kilométrique pour l'utilisation de la bicyclette sur le chemin ... est annuellement adapté à l'indice des prix à la consommation du Royaume. L'application de ce...

• BOB-FR, 22 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements