Prix CAF

• Régime commercial applicable au cours de la période préparatoire prévue à l'article 37, paragraphe 1er.

... annexe, à acheter et à importer, à des prix garantis, des quantités spécifiées de sucre de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal portant approbation de la première adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Office national de l'Emploi

...23. "Calcul du prix de revient" : le modèle qui fournit une vision d�...

• BOB-FR, 16 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

... l'expertise nécessaire pour la fixation des prix des traitements qui seront proposés par les hôpi...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... annuel qui s’élève à 10.000 EUR sur le prix d’acquisition et à 5.000,00 EUR sur le montant ...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du Programme d'Actions Concerté 2009-2012 institué par le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, à la promotion et au renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement

... 3.1. Lis-nous une histoire. 3.2. Prix des lycéens de Littérature. 3.3. Prix des lycé...

• BOB-FR, 26 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

... des mesures régissant la fixation de prix des médicaments à usage humain et leur inclusion...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION POUR LA PERIODE 2006 - 2008 ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DE L'EMPLOI.

... 23. " Calcul du prix de revient " : le modèle qui fournit une vision d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Deuxième Contrat d'Administration (2006-2008) de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.

... coefficient d'adaptation à l'évolution des prix, à savoir l'indice Agoria. Le coût des projets...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DES PENSIONS.

... Nombre Prix unitaire 2006. ESAU ET SIMULATION. Pe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Contrat de gestion entre l'Exécutif flamand et la 'Vlaamse Vervoermaatschappij' 'Société flamande des Transports).

... ou égal à l'augmentation de l'indice des prix à la consommation. Charges. Art. 7. § 1er. D...

• Legislation Consolidé
• Sección Única