principal adjoint

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1 terme du glossaire pour principal adjoint

6.500 documents pour principal adjoint

- Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 4 juin 2008 sont nommés : - greffier adjoint principal à la justice de paix du second canton d'Ostende, M. Debruyne, T., greffier adjoint principal à la justice
- BOB-FR, 20 juin 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Ordre judiciaire Par arrêté royal du 10 février 2008, il est mis fin aux fonctions de M. Deschaepdryver, F., secrétaire adjoint principal au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première in
- BOB-FR, 5 mars 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Ordre judiciaire Par arrêté royal du 21 avril 2007, il est mis fin aux fonctions de Mme Dufrasne, N., greffier adjoint principal à la justice de paix du canton de Boussu. L'intéressée est admise à fai
- BOB-FR, 18 mai 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

- Ordre judiciaire Par arrêté royal du 4 juin 2008, est nommée greffier adjoint principal à la justice de paix du premier canton de Namur, Mme Capelle, A., greffier adjoint à la justice de paix de ce ca
- BOB-FR, 5 septembre 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement Promotions Par arrêté ministériel du 30 mai 2008, M. René Trappeniers est promu, par avancement de grade, au grade d'Adjoint principal au cadre l
- BOB-FR, 11 juillet 2008
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 21 avril 2008, sont nommés : - greffier adjoint principal au tribunal de première instance de Termonde, Mme Coppieters, I., greffier adjoint à ce tribunal. Le pr
- BOB-FR, 30 avril 2008
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 7 juin 2007, sont nommées : - greffier adjoint principal à la justice de paix du premier canton d'Hasselt, Mme Jouck, M., greffier adjoint à la justice de paix d
- BOB-FR, 22 juin 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Personnel. - Promotions Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2003, M. Baudewyn, Marc, adjoint, est nommé par voie de promotion en qualité d'adjoint principal (r
- BOB-FR, 18 mars 2004
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Ordre judiciaire Par arrêté royal du 13 novembre 2007, produisant ses effets le 31 octobre 2007 au soir, il est mis fin aux fonctions de Mme Debuisson, M., greffier adjoint principal au tribunal de po
- BOB-FR, 30 novembre 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 21 octobre 2007, sont nommées : - greffier au tribunal de première instance de Malines, Mme Huybrechts, H., greffier adjoint principal à ce tribunal. Le présent
- BOB-FR, 16 novembre 2007
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

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