prevention tabac

• 19 FEVRIER 2009. - Arrêté ministériel allouant une subvention à « LOGO Leuven » pour l'appui d'un projet concernant la prévention et la diminution de l'utilisation de tabac chez les patients en psychiatrie

• BOB-FR, 17 mars 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 21 MARS 2011. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...-- Du module de prévention du dossier médical global. Art. 30septies. La che... alimentaires et exercices physique + tabac + alcoolA1(1) advies voeding en fysieke oefeningen...

• BOB-NL, 29 mars 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel allouant une subvention à « LOGO Leuven » pour l'appui d'un projet concernant la prévention et la diminution de l'utilisation de tabac chez les patients en psychiatrie. - Erratum

• BOB-FR, 15 mai 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... pour la lutte contre et la prévention de l'inoccupation et la négligence de sites d'act... de tabac et de drogues. GD3401E Subventions dans le cad...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 2, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... chroniques, et un module de prévention se composant d'une check-list reprenant les diffé... au mode de vie : tels qu'alimentation, tabac, alcool, exercice physique, stress,..;. 2° anamn�...

• BOB-FR, 3 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la subvention d'investissement et les normes techniques et physiques de la construction pour les soins de santé préventifs et ambulants

... organisant la prophylaxie et la prévention d'affections respiratoires contagieuses et l'accommpagnement à l'arrêt du tabac, équipée ou non d'une unité mobile de RX-screen...

• BOB-FR, 19 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 29 MAI 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 août 1990 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce de produits à base de tabac et de produits similaires

... pratiquement toute mesure efficace de prévention du tabagisme est au détriment des débouchés du ...

• BOB-FR, 31 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêt n° 36/2001 du 13 mars 2001 Numéro du rôle : 1858 En cause : le recours en annulation du décret de la Région wallonne du 10 juin 1999 portant sur le parrainage de manifestations se déroulant sur

... la publicité pour les produits du tabac », afin de préserver l'organisation d'un certain... considère que seule une politique de prévention constituerait un moyen adéquat pour modifier le c...

• BOB-FR, 27 mars 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR D'ARBITRAGE

• 22 DECEMBRE 2009. - Loi instaurant une réglementation générale relative à l'interdiction de fumer dans les lieux fermés accessibles au public et à la protection des travailleurs contre la fumée du tabac (1)

...8° le Comité : le Comité pour la prévention et la protection au travail ou, à défaut, la dé...

• BOB-FR, 29 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Contrat de gestion de l'Office de la Naissance et de l'Enfance 2008-2012.

... Sous-section 1.2.2. - Prévention et promotion de la santé. Art. 6. L'Office pour... 2° le tabac, les produits à base de tabac et les produits sim...

• Legislation Consolidé
• Sección Única