prevention specialisee

• Arret nº 8589/08 de Cour du Travail, Liège (Namur), 13 janvier 2009

... - Décision du conseiller en prévention - Délai de recours - Décision de rupture prise a... professionnelle, prévention spécialisée de la délinquance, réalisation d'enquêtes socia...

• 15 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone relatif à la médiation de dettes

...5° de travailler à la prévention du surendettement;. 6° de rassembler et mettre à� disposition de la littérature spécialisée en matière de surendettement;. 7° de concevoir, ...

• BOB-FR, 20 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 15 mars 1999 relatif aux conditions particulières d'agrément et d'octroi des subventions pour les services d'aide en milieu ouvert.

...L'aide spécialisée comprend l'aide individuelle et l'action communaut... l'aide à la jeunesse en matière de prévention générale et tiendra compte des avis exprimés pa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MARS 2012. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 9 janvier 2001 relatif aux délégations de pouvoir du Ministre de l'Intérieur à certaines autorités en matière de passation et d'exécution des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et en matière de réalisation de dépenses diverses

... chef de service de l'intervention spécialisée . - Le chef du service d'appui canin. - Le chef du... de la direction du service interne de prévention et de protection au travail. - Le directeur de la ...

• BOB-FR, 15 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Jugement nº 390.882 de Tribunal du Travail, Liège, 15 décembre 2010

... base et deux années de formation spécialisée. Chacune de ces quatre années comporte des cours ... Mottard à son conseiller interne en prévention, Madame M.. Cette dernière ouvre un dossier le 29...

• 17 MARS 2011. - Arrêté 2010/1305 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 avril 2009 portant application du décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées

... chaque résident une politique de prévention et de gestion de l'incontinence. Les mesures prise... effectué par toute personne non spécialisée. Ceci exclut donc les tâches pour lesquelles un o...

• BOB-FR, 26 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 MARS 2009. - Décret octroyant des moyens complémentaires aux établissements scolaires pour le Conseiller en prévention (1)

... ou maternelles ou primaires spécialisées peuvent être globalisées, le cas échéant, avec...

• BOB-FR, 16 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 62126 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 25 mai 2011

... force de police plu moderne et plus spécialisée. Un arrêté a également été approuvé en mati�... Serbe depuis la visite du Comité d prévention de la torture du Conseil de l'Europe (CPT) en 2004...

• 24 JUIN 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée; 2° le Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée; 3° le Protocole additionnel la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, faits à New York le 15 novembre 2000; 4° le Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs piéces, éléments et munitions, additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, fait à New York le 31 mai 2001 (1) (2)

..., sauf disposition contraire, à la prévention, aux enquêtes et aux poursuites concernant :. a) ... pour échanger des connaissances spécialisées dans les domaines visés au paragraphe 1er du pré...

• BOB-FR, 13 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 1er DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures dans l'enseignement supérieur (1)

... » est remplacé par les termes « spécialisée ou approfondie ». Art. 21. Dans l'article 14, § ... chargé du Service interne de Prévention et de Protection au travail (SIPP) pour lequel il ...

• BOB-FR, 24 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE