prevention primaire

• 6 JUILLET 2001. - Décret relatif à la prévention primaire contre les effets nocifs pour l'homme des agents biologiques (1)

• BOB-FR, 3 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 9 JANVIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 novembre 2002 relatif à la prévention primaire de la maladie du légionnaire dans des espaces accessibles au public

• BOB-FR, 23 janvier 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 novembre 2002 relatif à la prévention primaire de la maladie du légionnaire dans des espaces accessibles au public. (Traduction).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la prévention primaire de la maladie du légionnaire dans des espaces accessibles au public (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2002 et mise à jour au 07-09-2004)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 mai 2008

N'est pas adéquatement motivée, la décision du Ministre des Affaires sociales et des Pensions rejetant la demande de modification des modalités de remboursement d'une spécialité pharmaceutique qui se réfère à une proposition émise par la commission de remboursement des médicaments énonçant des considérations contradictoires (à savoir, le fait que l'intérêt de la spécialité en prévention secondaire est tenu pour démontré, puis tenu pour incertain à défaut d'enregistrement pour l'indication de prévention secondaire). Dès lors que, dans la décision attaquée, le Ministre n'énonce aucun renseignement de nature à lever cette contradiction, il y a lieu de considérer que celle-ci ne satisfait pas à l'exigence de motivation adéquate.

..., de procédures, en prévention primaire comme en prévention secondaire (évidence I). Le ...

• Décret relatif à la prévention primaire contre les effets nocifs pour l'homme des agents biologiques (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-08-2001 et mise à jour au 03-02-2004.)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 MARS 2011. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...-- Du module de prévention du dossier médical global. Art. 30septies. La che... gezondheid(B*) (1) = prévention primaire (1) = primaire preventie (2) = prévention sec...

• BOB-NL, 29 mars 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 21 MARS 2011. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11°, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...-- Du module de prévention du dossier médical global. Art. 30septies. La che... gezondheid(B*) (1) = prévention primaire (1) = primaire preventie (2) = prévention sec...

• BOB-FR, 29 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 29 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la prolongation des plans stratégiques de sécurité et de prévention 2007-2010

... dans une philosophie de prévention primaire ni dans une démarche thérapeutique médicale. Ar...

• BOB-FR, 21 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 2 MARS 2009. - Déclaration conjointe des Ministres de la Santé publique sur le plan d'action 2009-2010 « Elimination de la rougeole et de la rubéole en Belgique »

... sont responsables pour la prévention primaire des maladies infectieuses (vaccination) e...

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...