preuves et pratiques

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683 documents pour preuves et pratiques

- Jury de la Communauté française organisant les examens pour la collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) - orientation santé mentale et psychiatrie. -
...épreuves pratiques : 7 au 25 avril 2008. épreuves orales : 19 mai au...
- BOB-FR, 10 décembre 2007
- Avis officiels
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Jury de la Communauté française organisant les examens pour la collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) - Orientation Santé mentale et Psychiatrie SES
...- épreuves pratiques : du 7 au 25 avril 2008;. - épreuve orales : du 1...
- BOB-FR, 10 décembre 2007
- Avis officiels
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrest nº 2011/MR/3 de Hof van Beroep, Brussel, 6 avril 2011
... par l'Auditeur, la plainte dénonce des pratiques d'obstruction mises en œuvre dans le but de limit... nécessaires et collecter les preuves en rapport avec les pratiques décrites dans l'ord...

- Jury de la Communauté française organisant les examens pour la collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) - Orientation Santé mentale et Psychiatrie SES
...- épreuves pratiques : du 7 au 25 avril 2008;. - épreuve orales : du 1...
- BOB-FR, 10 décembre 2007
- Avis officiels
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 1er JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 11 mai 2007 portant le statut de tireur sportif (TRADUCTION).
... le règlement pratique des épreuves pratiques, avec une liste des points à évaluer par opérat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 JUIN 2007. - Loi modifiant la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur (1)
...Si les preuves exigées en vertu de l'alinéa 1er ne sont pas app...
- BOB-FR, 21 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 1er JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 11 mai 2007 portant le statut de tireur sportif
... le règlement pratique des épreuves pratiques, avec une liste des points à évaluer par opérat...
- BOB-FR, 15 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 24 NOVEMBRE 2006. - Décret visant l'octroi d'une licence de tireur sportif
... le nombre d'épreuves théoriques et pratiques organisées, le nombre d'attestations de réussite...
- BOB-FR, 15 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Décret visant l'octroi d'une licence de tireur sportif.
... le nombre d'épreuves théoriques et pratiques organisées, le nombre d'attestations de réussite...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... présentation des factures et des preuves de paiement. Ces montants maxima sont les mêmes q...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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