prenoms originaux

• 4 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté relatif au prêt gagnant-gagnant du 20 juillet 2006

...�teur)[pour un prêteur : nom, prénom ou prénoms, rue et numéro, code postal et commune, numéro d.... . le . . . . . en trois exemplaires originaux, dont un est destiné à chaque partie et un qui d...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 66130 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 1 septembre 2011

...Vous citez des prénoms e ensuite vous vous contentez de dire qu'il y avai... quartier et que votr soeur détient les originaux (audition du 13 juillet 2011, p. 12), ce qui est m...

• Traite sur le droit des marques.

... 1) (Textes originaux; textes officiels). a) Le présent traité est s... famille ou le nom principal et le ou les prenoms ou noms secondaires de cette personne ou que le no...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Passif admissible

Dettes du défunt existant au moment du décès B. Frais funéraires C. Evaluation du D. Preuve du passif que l'on veut déduire de l'actif 1. Moyens de preuve 2. Exceptions E. Dettes non admissibles 1. Dettes avec une quittance non datée 2. Dettes assimilées à des legs 3. Dettes contractées au profit d'un ayant droit

... la déclaration fiscale avec les nom, prénoms et domicile du créancier, la cause de la dette (�... qu'ils ont été faits en autant d'originaux qu'il y a de parties ayant un intérêt distinct. ...

• Succession, comment la calculer?
• Sommaire

• Arrêt nº 60739 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 29 avril 2011

... Vous ête incapable de citer les noms et prénoms de ces amis alors que vous en avez rencontrés cer...(pièce 19) sept documents, sous forme d'originaux, à savoir une attestation d'hospitalisation du 9 ...

• 30 JUIN 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants :

... requérant, l'Etat requis fournit les originaux dans toute la mesure du possible. 4. Sans préjudi...Je soussigné (e), nom . . . . . . prénoms . . . . . . domicile . . . . . . qualité ou fonct...

• BOB-FR, 8 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 68694 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 18 octobre 2011

... que vous déclarez avoir fourni les originaux desdit documents lors de votre passage à l'Office...11), mais ne fournissez que de prénoms des autres personnes impliquées dans ledit trafic...

• CODE JUDICIAIRE - Quatrième partie : DE LA PROCEDURE CIVILE. (art. 664 à 1385undecies) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-1985 et mise à jour au 27-02-2007)

... 1° les nom, prénoms et domicile du demandeur;. 2° les nom, prénoms... et leurs annexes ou, à défaut des originaux, les copies signifiées ou certifiées conformes d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 JUILLET 2004. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République d'Albanie relatif à la réadmission des personnes en séjour irrégulier (Accord de réadmission), et au Protocole d'application, signés à Tirana le 17 avril 2001 (1) (2)

...4.1. données personnelles :. - nom et prénoms;. - date de naissance;. - lieu et Etat de la naiss..., le 17 avril 2001, en trois exemplaires originaux en langue française, néerlandaise et albanaise, ...

• BOB-FR, 6 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 68924 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 21 octobre 2011

... au CGRA, vous envoyiez lesdits document originaux (votre carte, les journaux du BDK) au CGRA. (voir ... n'avez été en mesure que de donner de prénoms sans fournir aucun nom complet ([D.], [U.], [P. d....