prenom fille

• Arrêt nº 69538 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 octobre 2011

... rendu à son domicile, ou encore le prénom de s fille (cf. rapport d'audition, p. 12, 13). No...

• 19 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle du bulletin de signalement et de la fiche individuelle du membre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française, nommé à titre définitif

...Signalement de M./Mme (nom et prénom) : 1. Diplôme :. Fonction :. Ce bulletin de signa... la femme mariée, indiquer le nom de jeune fille, le prénom, épouse de .. 2 Citer la date de sign...

• BOB-FR, 26 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 65916 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 août 2011

... été en mesure de préciser le nom, le prénom ou le surnom de l personne qui vous a emmené à m... au plus avez-vous citer le prénom de sa fille. Enfin,. vous ignorez le nom du village dans leque...

• Arrêt nº 63621 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 juin 2011

... 2009, vous faites la connaissance de la fille du commissaire [A.]. du 6ème arrondissement de Ya... so père, mais sans pouvoir préciser son prénom, et cela malgré l'insistance de l'agent traitant ...

• Décisions nº 04-0495/F2107 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 16 septembre 2005

...NOM, Prénom: X. Né(e) à X le X. Nationalité : Guinéenne. D..., vous ne pouvez mentionner le prénom de la fille d'[I.T.] avec qui vous auriez eu des contacts en C...

• Arrêt nº 66928 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 20 septembre 2011

...ainsi que de votre soeur (M) et de sa fille, que vous rentriez avec eux au domicile familial. ... en Guinée), sans pouvoir préciser son prénom (CGRA, p.15). Or si réellement, votre pèr avait ...

• Arret nº 2008/AR/1557 de Cour d'appel, Bruxelles, 22 décembre 2008

..., en l'occurrence un ami commun prénommé Nordine ;. - l'absence d'une contribution appropri... nationalité belge, avec qui elle a eu une fille, Estelle W. Le fait que madame T. mette spontaném...

• Arrêt nº 69465 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 octobre 2011

..., vous pensez bien que [T.N.] est le vrai prénom du neveu de votre grand-mère (p.14 et 1 audition ... rappeler qu'elle en a un troisième (une fille, [Z.] - qui s'appelle en fait [Z.]), mai c'est tou...

• Arrêt nº 62262 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 27 mai 2011

... même, vous ne pouvez communiquer le nom, prénom ou surnom d'aucune de ses amies proches,. alléguaant que « c'est une fille qui était calme ; elle ne m'a jamais présenté u...

• 10 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone sur le permis de camping et le classement des terrains de camping

... pour chacune de ces personnes les nom, prénoms, domicile, nationalité, date de naissance et num�.... . . . . Epouse (prénom, nom de jeune fille) . . . . . . Nombre d'enfants de moins de 15 ans :...

• BOB-FR, 26 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE