Premiere Guerre mondiale

• 23 MARS 2012. - Arrêté royal portant nomination d'un Commissaire général et d'un Commissaire général adjoint à la Commémoration de la Première Guerre mondiale

• BOB-FR, 6 avril 2012
• Autres arrêtés

• 15 JUILLET 2011. - Décret portant agrément et subventionnement du Mémorial de l'Emancipation flamande et de la Paix

... le musée du Mémorial, axé sur la première Guerre mondiale et le mouvement d'émancipation fl...

• BOB-FR, 10 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Le désarroi idéologique - L'avenir

... Traité de Versailles à l'issue de la première guerre mondiale, a favorisé et explique la naissa...

• Le droit, la justice
• Partie 2: La mise en application

• Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... premiere guerre mondiale. FG4013B Moyens de fonct...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 août 2008

L'exposé des faits et des moyens peut être valablement fait dans des documents annexés à la requête. L'exposé des faits et des moyens est un élément essentiel de la requête et est soumis, s'il est fait dans une pièce distincte, aux mêmes conditions de forme que la requête. Ainsi, la requête et son annexe remplissent lesdites conditions, en particulier lorsque l'annexe a normalement été notifiée à la partie adverse avec la requête et que son contenu était sans aucun doute possible connu de celle-ci avant cette notification.

...Cette pièce sera séparée de la première par un escalier parallèle à la rue. L'intérieur... transformations juste avant la première guerre mondiale; celles-ci auront pour but de rompre ce l...

• Rappel historique du droit de l'urbanisme

... des dégâts causés par les deux guerres mondiales. . . Avant cela, on peut néanmoins not... relative aux dégâts résultant de la première guerre mondiale se retrouve dans l'arrêté-loi du...

• Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine expliqué

• Décision judiciaire de Raad van State, 1 juin 2001

Een stedenbouwkundige vergunning is onvoldoende gemotiveerd wanneer noch uit het bestreden besluit noch uit het administratief dossier de redenen blijken waarom het gemeentebestuur voorbij is gegaan aan de bezwaren die de verzoekende vereniging en de Koninklijke Commissie voor Monumenten en Landschappen tijdens het openbaar onderzoek hebben geformuleerd, ook al zouden de plannen aan die opmerkingen aangepast zijn.

... LOUVEAUX, avocat, comparaissant pour la première partie adverse, Me Ph. COENRAETS, avocat, comparai... l'Art Nouveau jusqu'à la première guerre mondiale (voir en particulier le travail de la pie...

• Le droit naturel - Les droits de l'homme - Les crimes de guerre - Les crimes contre l'humanité

Chapitre 1 : Les droits de l'homme, notion moderne - Chapitre 2 : Le droit naturel - Chapitre 3 : Les droits de l'homme, sources et reconnaissances - Chapitre 4 : Que recouvre actuellement la notion des droits de l'homme ? - Chapitre 5 : Le droit de la guerre - Les crimes contre l'humanité - Le génocide - A. Le droit de la guerre - B. Les crimes de guerre - C. Les crimes contre l'humanité - D. Le génocide - E. Autres crimes contre l'humanité - F. Superposition avec les crimes de guerre - G. La Belgique - Chapitre 6 : Les droits de l'homme, cadre nécessaire au développement de rapports et d'activités économiques dans le monde actuel

... doit être aussi la portée de la lutte mondiale actuellement engagée contre toutes formes de terr.... La première Déclaration des droits de l'homme qui soit univer...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit

• Arrêt n° 110/99 du 14 octobre 1999 Numéros du rôle : 1384, 1385, 1415, 1419, 1420, 1434-1437, 1441-1443, 1455, 1463, 1465, 1467, 1468, 1472-1474, 1481, 1483, 1487-1489, 1491-1574, 1579, 1580, 1591, 15

... par suite de circonstances dues à la guerre, à la répression et à l'épuration, introduits ...1° guerre : la seconde guerre mondiale (1939-1945);. 2° victimes de guerre : les personn... des personnes morales doivent, à la première demande, produire la preuve de la publication de l...

• BOB-FR, 9 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR D'ARBITRAGE

• 2 AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale entamant la procédure de classement comme ensemble des cités-jardins « Le Logis » - « Floréal » et comme monument des façades et toitures de l'immeuble sis place Joseph Wauters 1 à 15 et de la villa « Miraval » et de ses dépendances sises avenue Georges Benoidt 22 à Watermael-Boitsfort (1)

... construit en Belgique dans l'entre-deux-guerres. L'urbaniste et paysagiste Louis Van der Swaelmen ...Au lendemain de la Première Guerre mondiale, deux facteurs importants sont d'a...

• BOB-FR, 18 novembre 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE