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Doctrine
La consolidation - (04 Juillet 2005)
Stéphane Mercier
3.1. Raison économique -3.2. Respect du principe de l'image fidèle -3.3. Besoin en information -3.4. Nécessité de la consolidation
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Doctrine
Immobilier et T.V.A. - (02 December 2009)
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
... C’est pourquoi nous avons souhaité créer un ...
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Doctrine
Le nouveau régime des pensions complémentaires: Aspects sociaux et fiscaux - (23 Juillet 2005)
Une pension complémentaire: Pourquoi? Comment?
Delphine Castiaux/Marie-Pierre Donéa - Licenciée en droit et diplômée d'études spécialisées en droit social/Licenciée en droit et en sciences fiscales
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Doctrine
ASBL et activités marchandes - (09 December 2009)
Frédéric de Patoul - Avocat au Barreau de Bruxelles
Introduction - I. Une personne ou une entreprise du non marchand peut-elle être un vendeur au sens de la LPCC ? Autrement dit, l’habit fait-il le moine ? - II. Une personne ou une entreprise du non marchand doit-elle se préoccuper de questions de concurrence ? - III. Quelles sont les conséquences quand le moine est qualifié de vendeur au sens de la LPCC ? - IV. Qu’est-ce qu’un acte contraire aux usages honnêtes ? - V. Quand le marchand se déguise en non marchand - VI. L’entreprise du se...
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Législation
Belgisch Staatsblad, 21 Juin 2004
Wettelijke Bekendmakingen en Verschillende Berichten
Bij vonnis van de rechtbank van koophandel te Antwerpen, d.d. 15 juni 2004, werd het faillissement van Pourquoi Pas N.V., Krommelei 30, 2110 Wijnegem, ...
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Législation
Moniteur belge, 10 Juillet 2002
Publications légales et Avis divers
Tribunal de commerce de Bruxelles Par jugement du 26 juin 2002, le tribunal de commerce de Bruxelles a clôturé par insuffisance d'actif la faillite de Mme Banyango, Balomé, « Pourquoi pas moi », avenue du Domaine 177/3G, à 1190 ...
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Doctrine
Articles de droit fiscal - Num. 2007-9, Septembre 2007
Le coin de l'ours mal léché: répétibilité des honoraires d'avocat : pourquoi pas au pénal?
... Pourquoi faut-il toujours quant au respect des droits de ...
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Législation
Belgisch Staatsblad, 10 Juillet 2002
Wettelijke Bekendmakingen en Verschillende Berichten
Rechtbank van koophandel te Brussel Bij vonnis van 26 juni 2002 van de rechtbank van koophandel te Brussel, werd het faillissement van Mevr. Banyango, Balomé, « Pourquoi pas moi », Domeinlaan 177/3G, te 1190 Brussel, ...
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Doctrine
Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers - (20 Juin 2008)
Comment un locataire choisit-il son logement ? Si le locataire change d'avis et ne veut plus louer ? Dans un couple, qui va payer le loyer ? La domiciliation du loyer. L'état des lieux d'entrée. A quoi sert l'état des lieux d'entrée. Qui a intérêt à établir un état des lieux d'entrée. Comment effectuer l'état des lieux d'entrée. Quand dois-je le faire ? Comment le rédiger ? Qui doit le rédiger ? Je rédige l'état des lieux d'entrée tout seul ! L'agent immobilier peut-il faire cet état des li...
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