Potentiel de developpement

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret relatif au soutien à la création d'emploi en favorisant les transitions professionnelles vers le statut d'indépendant à titre principal (1)

... d'emploi ayant pour objectif le développement d'une activité économique en vue de créer leur ... du projet professionnel envisagé et du potentiel du secteur d'activité concerné; pour les bénéf...

• BOB-FR, 16 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

...Vu que le schéma de développement de l'espace régional, adopté par le Gouvernement... se voit ainsi freiné alors que le potentiel de développement économique existe bel et bien;....

• BOB-NL, 20 juillet 2011
• Andere besluiten

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

...Vu que le schéma de développement de l'espace régional, adopté par le Gouvernement... se voit ainsi freiné alors que le potentiel de développement économique existe bel et bien;....

• BOB-FR, 20 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 27 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation du directeur général (rang A5) de l'Office régional bruxellois de l'Emploi (ORBEm-ACTIRIS)

... à s'investir et présente le plus gros potentiel de développement, en première place du classemen...

• BOB-FR, 3 août 2011
• Autres arrêtés
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté royal instituant un groupe d'experts sur le mixte énergétique de la Belgique.

... de la demande, en tenant compte du potentiel de réduction de la consommation et de l'évolutio... dans ce contexte le potentiel de développement et d'exploitation des différentes sources d'éner...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (1)

...5° avoir un potentiel d'intérêt durable et autre qu'à titre d'archive... ou international, dans un souci de développement et de promotion du cinéma en tant que discipline ...

• BOB-FR, 9 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 6 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 31, 32 et 33 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011

...Le Ministre du Développement durable et de la Fonction publique,. Vu les lois s...Mesure 2.2 : Valorisation du potentiel des centres de recherche;. Intitulé : Mesure 2.2....

• BOB-FR, 5 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

...Vu qu'un Plan communal de Développement de la Nature existe sur la zone (terril Saint-Jacq...Vu que les sites contaminés ou potentiellement contaminés, connus ou à découvrir, seront réha...

• BOB-FR, 29 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 17 FEVRIER 2012. - Décret relatif à l'appui à l'entrepreneuriat dans le domaine de l'économie sociale et à la stimulation de l'entrepreneuriat socialement responsable (1)

...� de l'emploi de personnes de groupes à potentiel, de l'émancipation et de l'intégration;. b) le ddéveloppement durable, les processus de production et les produi...

• BOB-FR, 26 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

...Vu qu'un Plan communal de Développement de la Nature existe sur la zone (terril Saint-Jacq...Vu que les sites contaminés ou potentiellement contaminés, connus ou à découvrir, seront réha...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
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