potasse et produits chimiques

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... : 01/08/2011 au 31/07/2012 Notifiant : POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES F-68802 THANN CEDEX Centr...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.

... le producteur de petites quantités de produits primaires végétaux au consommateur final. CHAP... par des contrôles parasitaires, chimiques et microbiologiques, dont les modalités peuvent �... Hydroxyde de potassium (potasse caustique); autorise comme 1310-58-3. carg...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... : 01/08/2010 au 31/07/2011 Notifiant : POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES F-68802 THANN CEDEX Centr...

• BOB-FR, 27 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts

... : 01/08/2009 au 31/07/2010 Notifiant : POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES F-68802 THANN CEDEX Centr...

• BOB-FR, 19 novembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.

... CHAPITRE Ier. - Produits industriels. Art. 16. 1. Les dispositions du pr�... en toute sécurité des produits chimiques;. - la sécurité des installations industrielle... (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium :....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle de l'Agriculture, des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts

... : 01/08/2008 - 31/07/2009 Notifiant : POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES F-68802 THANN CEDEX Centr...

• BOB-FR, 27 février 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand complétant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 mars 1989 portant organisation de l'évaluation des incidences sur l'environnement de certaines catégories d'établissements incommodants (TRADUCTION).

..., le schiste, le sel, les phosphates, la potasse :. - dans des extractions souterraines;. - dan... 30° Installations chimiques suivantes dans la mesure où elles ne figurent pas... a) traitement de produits intermédiaires et fabrication de produits chimiqu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des...

... Stockage et traitement de sous-produits. animaux :. L'elimination... produits chimiques. a) Installations chimiques pour la... d'ammonium avec du phosphate et/ou de la potasse) dans lesquels la teneur en azote due au nitrate d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel fixant le cahier des charges et le cahier parcellaire concernant la méthode de production intégrée pour fruits à pépins. (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AM 2003-02-13/48, art. 6;

... doivent satisfaire la méthode, les produits et les producteurs en vue de l'agrémént de la m�... Potasse (K) : - poiriers : dose 250 U. ... 3° Seuls les éclaircisseurs chimiques de la liste des produits repris au cahier des char...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

...) produit, laisse produire ou importe des produits dans la Région flamande, que se soit sous sa prop... 14° Produits chimiques de la photographie : bains de développement, acti..., lessive de soude caustique, lessive de potasse, ammoniac;. b) produits de nettoyage mordants, p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única