possession anglais

• Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace.

... le contenu avec les éléments en sa possession et découlant de faits et comportements observes d... langue autre que la langue maternelle (anglais, italien, allemand, espagnol..) est un atout. Et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JANVIER 2007. - Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace

... le contenu avec les éléments en sa possession et découlant de faits et comportements observés ... langue autre que la langue maternelle (anglais, italien, allemand, espagnol..) est un atout. Etre...

• BOB-FR, 31 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêt nº 61121 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 9 mai 2011

... Vous êtes arrivé en Belgique en possession d'un passeport au nom d'une personne de nationalit... à votre nom contenant une attestation d'anglais au nom d quelqu'un d'autre et dont l'année de nai...

• 25 FEVRIER 2007. - Arrêté royal portant nomination du président, du vice-président, des membres à temps plein et des membres à temps partiel du Conseil de la concurrence

... bien en néerlandais, en français qu'en anglais; . Considérant que le jury qualifie sa personnali... que Madame Laura Parret est en possession d'un diplôme de licence en droit ainsi qu'en droi...

• BOB-FR, 1 mars 2007
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêt nº 68560 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 17 octobre 2011

... l'époque de cette fuite, u journaliste anglais qui faisait un reportage sur lui, l'aurait filmé ... et que les autorités seraient en possession de ces cassettes. S notre service de documentation...

• ARRET nº 51438 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 23 novembre 2010

... un en-tête bilingue, arménien et anglais. Or, d'après des informations en notre possession...

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... centre même doivent toujours être en possession d'une autorisation du directeur du centre concern�... dans les trois langues nationales et en anglais. Le directeur du centre, son remplaçant ou un mem...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Arret nº C.10.0130.F de Belgique, 24 mars 2011

... un de ses mandataires, n'est encore en possession d'une copie des pièces précitées sous quelque f... aux volets belge, allemand, français ou anglais du brevet. Pour la réalisation de sa mission, l'e...

• ARRET nº 40639 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 23 mars 2010

... un en-tête bilingue, arménien et anglais. Or, d'après des informations en notre possession...

• Arrêt nº 60372 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 avril 2011

... en Belgique le 9 décembre 2009 en possession d'u passeport afin d'y poursuivre ses études. Une... effectuer un master en chimie en anglais. . Pour cela, il a voulu suivre des cours d'anglai...