Portugal du Nord

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259 documents pour Portugal du Nord

- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
...(populations Irlande, Portugal ([Aores,. europeennes) ... Nord, ile de Man et Jersey). 3.1. Daktulosphaira viti...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 FEVRIER 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs
..., Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République slovaque, République tchèque, Royauume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Saint-Marin, Slovénie, Suède, Suisse et la Cit�...
- BOB-FR, 21 mars 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.
..., Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République slovaque, République tchèque, Royauume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Saint-Marin, Slovénie, Suède, Suisse et la Cit�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 4 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
... de Lienz), Styrie, Vienne], Portugal, Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de M...
- BOB-FR, 14 mai 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.
..., Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République slovaque, République tchèque, Rouma...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Saint Martin, Slovénie, Suède, Suisse et la Cit...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Traités concernant l'Union de l'Europe occidentale (UEO), dont la Belgique est dépositaire. - Dénonciations 1. Traité de collaboration en matière économique, sociale et culturelle et de légitime défen
...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, signé à Bruxelles le 17 mars 1948 (Traité de B...(1) L'Espagne et le Portugal sont devenus parties à ce Traité à la date du 2...
- BOB-FR, 12 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 28 AOUT 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 février 1991 portant mise en vigueur et exécution de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs
..., Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République slovaque, République tchèque, Rouma...-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, Saint Martin, Slovénie, Suède, Suisse et la Cit...
- BOB-FR, 11 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.
...-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD,. parties contractantes au traité instituant la... PORTUGAL 25/06/2005 Ratification 15/02/2008. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... de Lienz), Styrie, Vienne), Portugal, Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de M...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment à la Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants, faite à La Haye le 25 octobre 1980, abrogeant les articles 2 et 3 de la loi du 1er août 1985 portant approbation de la Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants, faite à Luxembourg le 20 mai 1980 et modifiant le Code judiciaire (1)
.... . . . le 11 janvier 1982. le Portugal . . . . . le 22 juin 1982. le Royaume-Uni de Grandde Bretagne et. d'Irlande du Nord . . . . . le 19 novembre 1984. le Luxembourg . . ...
- BOB-FR, 24 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

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