Portugal du Centre

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

...'autorisation de transfert, PT 001083, du Portugal vers la Région wallonne, des déchets visés à l... E METAIS 4970-685 ARCOS DE VALDEVEZ Centre de traitement : HYDROMETAL 4480 ENGIS . Namur,...

• BOB-NL, 7 juillet 2011
• Andere besluiten

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... paiement, un parc de stationnement et un centre multifonctionnel, avec comme garantie qu’elle... comparable » (CJCE, 6 septembre 2006, Portugal c. Commission, C-88/03, point 54). Toutefois, «...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

...'autorisation de transfert, PT 000682, du Portugal vers la Région wallonne, des déchets visés à l... 28703 SAN SEBASTIAN DE LOS REYES Centre de traitement : CHEMVIRON CARBON 7181 FELUY . N...

• BOB-FR, 28 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

... coopération vise un développement qui, centré sur l'homme, son acteur et bénéficiaire principa.... . . . 670. Autriche . . . . . 340. Portugal . . . . . 125. Finlande . . . . . 190. Suède . . ...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

...'autorisation de transfert, PT 001083, du Portugal vers la Région wallonne, des déchets visés à l... E METAIS 4970-685 ARCOS DE VALDEVEZ Centre de traitement : HYDROMETAL 4480 ENGIS . Namur,...

• BOB-FR, 7 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 64330 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 juin 2011

... peur et vous auriez décidé de partir au centre ville, à Kalum, afin de vous cacher. Vou auriez e...� l Belgique et vous vous seriez rendu au Portugal où vous auriez séjourné jusqu'en 2008. Vous êt...

• Arret nº 2008/JR/227 de Cour d'appel, Bruxelles, 11 mars 2009

... à résider avec Emie à son adresse au Portugal;. - de suspendre tout hébergement de l'enfant par... ont été organisées dans les locaux du centre. . En juin et juillet 2006, lors de ses entretiens...

• Extrait de l'arrêt n° 30/2010 du 30 mars 2010 Numéros du rôle : 4563, 4592, 4608, 4613, 4625 et 4627/4589/4614/4618 et 4621/4619/4620, 4622, 4623, 4624 et 4628/4626/4673, 4674, 4675, 4678, 4682, 4683

... Codic Belgique pour l'exploitation de son centre administratif et de formation comportant diverses ...Portugal, C-239/04, point 24). L'évaluation appropriée de...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

...'autorisation de transfert, PT 000681, du Portugal vers la Région wallonne, des déchets visés à l... 28703 SAN SEBASTIAN DE LOSREYES Centre de traitement : CHEMVIRON CARBON 7181 FELUY . ...

• BOB-FR, 28 décembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrest nº 72086 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 19 décembre 2011

..., Malta, Nederland, Oostenrijk, Polen, Portugal, Slovenië, Slowakije, Spanje, Tsjechië,. Zwitser... psychiatrische zorgen in he University Centre of Kosovo (rond Prishtina, dit is op ongeveer een ...