portable

• 17 MAI 2006. - Arrêté royal portant réglementation générale des allocations et indemnités accordées aux enquêteurs chargés de l'exécution des enquêtes organisées par la Direction générale de la Statistique et de l'Information économique

... dans le cas d'utilisation d'ordinateur portable ou tablette, où le formulaire est correctement et...

• BOB-FR, 14 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... une configuration d'ordinateur portable (laptop) est de 499,00 euros, hors TVA; enfin, le ...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... de 172 euros dans le cas d'un ordinateur portable. . Ce montant est imputé intégralement sur l'imp...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arret nº S990090F de Belgique, 21 octobre 2002

... suivantes en dehors du (siège) : unité portable (..) ; imprimante (..)'. La cour (du travail) esti...

• 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant le règlement d'ordre intérieur des salles de lecture des Archives générales du Royaume et des Archives de l'Etat dans les Provinces

... volantes ou des fiches, un ordinateur portable sans housse, un appareil photographique personnel ...

• BOB-FR, 30 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation d'une emprise à Fauvillers destinée à l'aménagement d'une zone de prise d'eau

... l'augmentation des ressources en eau portable de la commune;. Vu la délibération du conseil co...

• BOB-NL, 15 avril 2011
• Andere besluiten

• 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

... complexes, les vidéo-loupes portables ne peuvent être cumulées avec un autre type de v...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 67420 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 septembre 2011

... policiers s'emparent de votre ordinateu portable qu'ils emportent avec eux. Votre ordinateur portab...

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la recherche de substances radioactives dans certains flux de matières et de déchets, et relatif à la gestion des établissements sensibles en matière de sources orphelines. - Erratum

... à l'aide d'un appareil de mesure portable;. - d'effectuer, à la sortie d'un établissement ...

• BOB-FR, 2 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions et à la procédure d'obtention d'une licence en vue de la fourniture d'un réseau de radiodiffusion et de télévision et aux autorisations d'émission y afférentes (TRADUCTION).

... sur toiture, la réception extérieure portable et la réception intérieure portable. A ce sujet,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única