Population rurale

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique

... et qui reflète l'exposition de la population. Il est utilisé pour calculer l'objectif régiona... consacrées à la pollution de fond rurale, visées à l'annexe 2.5.3.8, section A. Les résu...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• ARRET nº 43838 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 26 mai 2010

..., vous sensibilisiez les populations rurales aux fléaux sociaux et vous tentiez de lut...

• 10 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à l'évaluation et l'amélioration de la qualité de l'air ambiant (1)

... 10°, les mots « de l'ensemble de la population » sont insérés après les mots « pour la sant�...) type de zone (ville, zone industrielle ou rurale);. b) estimation de la superficie polluée (en km2...

• BOB-FR, 21 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant

... une conurbation caractérisée par une population supérieure à 250 000 habitants ou, lorsque la po... consacrées à la pollution de fond rurale, visées à l'annexe XI, point A. Les résultats p...

• BOB-FR, 1 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au concours spécial d'admission aux études de premier cycle en sciences vétérinaires.

... 3° Répartition de la population et genres de vie en relation avec le climat. 5. ... de géographie urbaine et de géographie rurale. 1° Définition de la ville, de l'agglomératio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006

La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

... écologiques au bénéfice de la population urbaine de tous âges et de tous les niveaux socia...-bouleau soumis aux usages de la population rurale environnante. Peu après 1830, le plateau du Kauwb...

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant l'attribution de la dénomination 'Label de Qualité wallon - Poulet de Chair'.

..., d'autre part, par la fixation de la population rurale dans ces zones;. Considérant qu'il conv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise relatif au programme de l'examen d'admission aux études universitaires de 1er cycle.

... 2.2. de 1830 à nos jours. - la population, l'économie, la société;. - le régime parlem... de géographie urbaine et de géographie rurale. 6.1. définition de la ville, de l'agglomérati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 DECEMBRE 2006. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux d'égouttage prioritaire et voiries rues des Bruyères, des Prés et du Grand Jour - Jurbise

...Considérant que Jurbise, commune rurale située dans la province de Hainaut, a vu sa popul...

• BOB-FR, 11 janvier 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Règlement d'agrément et de contrôle des caisses par l'Institut national de Crédit agricole S.A.

... Conseil vis-à-vis de l'ensemble de la population rurale susceptible de constituer la clientèle de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única