population active belgique

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... 1. Croissance progressive de la population après un important déclin. 1.1. Tendances et m... sub-urbanisation typique des villes en Belgique comme à l'étranger. Il s'accompagne généraleme... à revenus moyens ou aisés, souvent actives, a des incidences sur la mobilité, le commerce de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... " e) encourager la participation active des jeunes citoyens à la vie publique et promouvo... par habitant, l'importance de la population, les indicateurs sociaux, le niveau d'endettement,... BELGIQUE 25/06/2005 Ratification 30/11/2007. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 65379 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 4 août 2011

... une première demande d'asile e Belgique. A la base de celle-ci vous invoquiez avoir fui vo... visent à renforcer l confiance de la population dans l'institution policière. Des Groupes consult...une politique de répression active contre les minorités du pays, dont celle des Roms...

• 19 JUIN 2011. - Loi modifiant la loi organique du 27 décembre 1990 portant création des fonds budgétaires

... sécurité alimentaire des groupes de population les plus vulnérables dans les pays partenaires le... adéquat pour une vie saine et active. Ces programmes s'intègrent dans la lutte contre ... avec des organisations similaires en Belgique. II. Les programmes soutiennent l'approche de dév...

• BOB-FR, 5 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

... pour les jeunes et les personnes actives dans l'animation de jeunesse en région de langue ... régulièrement leurs membres et la population sur leurs activités. § 2. Les points forts de l... d'autres opérateurs de jeunesse, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'avec d'autres organisa...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décisions nº 02-2607/F2192 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 19 octobre 2005

... 20 décembre 2001 et seriez arrivée en Belgique le 26 décembre de la même année. Le 28 décembr...Tout en étant moins active qu'avant, vous auriez néanmoins continué à exer... dans le but de gravement intimider une population ou de gravement déstabiliser ou détruire les str...

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... compétences acquises et l'acquisition pro-active de nouvelles compétences, de manière telle que l... internationales obligatoires pour la Belgique, à partir du jour où ces conventions sont entré... principal dans les registres de la population;. 10° " frais de parcours " : les frais génér...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JANVIER 2010. - Loi abrogeant la loi du 19 février 1999 portant création du Fonds belge de survie et créant un Fonds belge pour la Sécurité alimentaire

... belge, la sécurité alimentaire de la population vivant dans les zones présentant un grand risque ... adéquat pour une vie saine et active;. Ces programmes s'intègrent dans la lutte contre... avec des organisations similaires en Belgique. § 2. Les programmes soutiennent l'approche de d�...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 16 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire

... autorisé et mis sur le marché en Belgique, pour la durée du traitement pour lequel il est p...a) il contient une substance active qui contient ou constitue un acide nucléique reco...b) Si des populations de cellules allogéniques sont regroupées, les st...

• BOB-FR, 1 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire

...1.1. Substances actives. 1.1.1. Substances actives inscrites dans les phar... fonction de certains paramètres de la population. Lorsque des études pharmacocinétiques ont été... les médicaments sont fabriqués en Belgique. La conformité des composants aux prescriptions d...

• BOB-FR, 15 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE