pompe a chaleur air eau

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

... régulation commune, à l'exclusion des pompes à chaleur non réversibles;. 4° Puissance d'une ...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 mars 2010 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...Si la pompe à chaleur est utilisée aussi pour le chauffage d...

• BOB-FR, 8 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Les avantages fiscaux liés à certaines dépenses ou travaux immobiliers

. Quelles sont les réductions d'impôt accordées pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie (art. 145/24) ?. a. Les dépenses visées. 31. Quelles sont les principales mesures du plan de relance économique de 2009 en faveur des dépenses faites en vue d'économiser l'énergie ?. a. Bo Bonification d’intérêts. b. Travaux d’isolation. c. Étalement dans le temps. d. Répartition entre conjoints. e. Réduction d’impôt pour intérêts. f. Maison passive. 32. Quelles sont réductions d'impôt pour « maisons passives » (art. 145/24) ?. 33. Quelles sont réductions d'impôt pour les dépenses de rénovation d'habitation dans une zone d'action positive des grandes villes (a...

... à condensation, au bois, installations de pompes à chaleur ou de systèmes de micro-cogénération...

• La fiscalité immobilière en questions
• Sumario

• 4 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les normes énergétiques applicables aux projets subventionnés de travaux visant à l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments appartenant aux communes et C.P.A.S. - Erratum

...La pompe à chaleur5. Warmtepompen Les pompes à chaleur de...

• BOB-FR, 2 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 4 JUNI 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot vaststelling van de energienormen die van toepassing zijn op de gesubsidieerde projecten van werken die bijdragen tot een rationeel energieverbruik in de gebouwen die toebehoren aan de gemeenten en O.C.M.W.'s. - Erratum

...La pompe à chaleur5. Warmtepompen Les pompes à chaleur de...

• BOB-NL, 2 février 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Ordonnance relative à la performance énergétique et au climat intérieur des bâtiments.

... destiné à transmettre à un fluide, la chaleur libérée par la combustion;. 23° Installation ... e) les systèmes de pompe à chaleur;. f) les systèmes d'approvisionnemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...De l'eau souterraine est pompée pour être utilisée comme liquide de refroidissem...� provenant par exemple d'un échangeur de chaleur ou d'un boîtier de carburation de l'air équipé ...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 6 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2005 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

... à la ventilation avec récupération de chaleur, pour les personnes physiques; que cette dérogati...

• BOB-FR, 9 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives aux installations fixes de production de froid ou de chaleur mettant en oeuvre un cycle frigorifique.

... 5° système réversible de climatisation/pompes à chaleur : un équipement frigorifique de climat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales et sectorielles relatives aux installations fixes de production de froid ou de chaleur mettant en oeuvre un cycle frigorifique

...5° système réversible de climatisation/pompes à chaleur : un équipement frigorifique de climat...

• BOB-FR, 28 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE